Golf (la société TBG) et par la société Four Seasons Terre Blanche, aux droits de laquelle est venue la société Terre Blanche Management (la société TBM), pour un montant minimum de 100 000 euros par

tendant à obtenir le paiement d'une contrepartie financière pour le temps d'habillage et de déshabillage au motif adopté que la tenue du salarié était systématiquement lavée par une entreprise de blanchisserie

PAR SA FEMME ET DE PARTS D'UNE AUTRE BLANCHISSERIE PAR LE SALARIE NI LES MANOEUVRES COMPTABLES, QUI NE DEPASSAIENT PAS 2 000 FRANCS, N'AVAIENT LE CARACTERE DE FAUTES GRAVES, ALORS, D'AUTRE PART, QU'UN

bulletins de salaires rectifiés depuis décembre 2013 sous astreinte et de sa demande en paiement d'une somme à titre de dommages-intérêts pour exécution fautive du contrat de travail et d'une prime de blanchissage

motifs que Tony X... reconnaît une partie des faits qui lui sont reprochés ; qu'il est formellement mis en cause par plusieurs autres mis en examen comme ayant donné des instructions précises pour blanchir

Déclaration de 1789) et de clarté de la loi (article 34 de la Constitution), dès lors que la lettre même de l'article est silencieuse au sujet de si l'infraction initiale doit avoir été le fait du blanchisseur

concurrence déloyale et parasitaire de la société Décathon, la cour d'appel s'est contentée d'affirmer le caractère notoire de l'enseigne de la société Décathlon, simplement composée de lettres majuscules blanches

C..., Santiago B... et D... ont été employés en qualité de journaliers du 6 février au 18 mars 1999 sur le Domaine de la Bastide Blanche appartenant à M.

Jean-Pierre, - LA SOCIETE CIVAD-BLANCHE PORTE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, du 3 mai 1994, qui, pour publicité de nature à induire en

La SAS PRESSLAV'IN est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 832 464 044 et exerce une activité de blanchisserie-teinturerie de détail sous la forme de société par actions

service, selon cette attestation, précisent que cette fraude s'effectue avec la complicité de Jacques A..., gérant de la société Adecafe Ecritures qui aurait mis en place un circuit permettant de blanchir

H..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre), dans le litige l'opposant à la société Terre Blanche golf, société par actions simplifiée

en a expliqué le fonctionnement aux employés présents ; qu'à cette occasion, il avait aperçu outre des ouvriers terminant l'agencement du magasin, un certain nombre de personnes vêtues d'une blouse blanche

suivantes : - le propos liminaire de Claude X... concernant la présence à la fin du cortège du Front National de quelques étudiants portant "drapeaux noirs et croix celtiques" et criant "Europe d'abord, blanche

, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que Claudine X... a été déclarée coupable d'exposition, mise en vente, vente de produits toxiques s'agissant du konjac, du psyllium, de l'argile blanche

relative à des pratiques mises en œuvre par Carte Blanche Partenaires dans le secteur de l’optique

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 11 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier de la Tour Blanche

O... qui « serait » au Chili, qu'il avait effectué de vaines recherches sur les pages blanches d'Internet et s'était rapproché des services postaux qui lui avaient opposé le secret professionnel, la cour