Z..., reconnaissait avoir sorti pour son usage personnel cette palette avec la complicité de Mickaël Y... auquel il avait d'ailleurs remis une bouteille de champagne ; que M.

répondra vis-à-vis de SIB des dépassements éventuels des budgets promotionnels dans le cas où l'objectif défini pour arrêter le montant de ces budgets n'aurait pas été atteint" ; que le nombre des bouteilles

X..., engagé le 8 octobre 1987 par la Société Savidis Ecomarché en qualité de boucher gestionnaire, a été licencié pour faute lourde le 10 septembre 1990 ; qu'il lui était reproché le vol d'une bouteille

d'assurance maladie de Paris ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 24 octobre 1990), que, dans un logement appartenant aux époux C..., l'explosion d'une bouteille

Denis X..., président de son conseil d'administration, pour qu'ils soient condamnés pour contrefaçon de marque pour avoir déposé une marque représentant une bouteille ayant les mêmes caractéristiques que

d'obtenir une certaine quantité de vin sans bourse délier : " pour mon compte personnel, j'ai obtenu trois cartons de douze bouteilles... ; j'ai fait cette fausse facture à la demande de Jacques D...

avec présence d'un liquide évocateur de sperme et que la lèvre postérieure était ecchymotique ; que cette ecchymose, selon le médecin, pouvait "rendre compte de l'introduction d'un objet tel une bouteille

fait apparaître que l'intéressé avait, d'une part, omis de déclarer une partie de sa récolte 1993 et de ses stocks, aboutissant à des excédents de 26,13 hl de vin blanc, 6,18 hl de vin rouge, 754 bouteilles

Code civil, ensemble encore les articles L. 68 et R 8-1 du Code des débits de boissons, l'obligation résultant d'un contrat de vente à crédit portant sur des boissons alcoolisées au verre ou à la bouteille

de whisky en direction des forces de l'ordre ; qu'une autre bouteille était lancée sur les policiers qui avaient juste le temps de refermer le battant de la porte pour se protéger ; qu'ils entendaient

Martin, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de Mme Y..., de la SCP Rouvière et Boutet, avocat des époux Z..., les conclusions de M.

Boutin (la société Boutin) a remis aux fins de réparation deux véhicules à la société garage X...Jean-Marie (le garage X...) en 2005 ; que la première de ces sociétés, après avoir été placée en redressement

A... à l'aide de bouteilles d'alcool à brûler doivent être écartés, car fondés sur l'un ou l'autre de ces postulats non étayés, voire sur les deux, comme l'ont relevé très justement MM.

restitution des cotisations résultant de cette disposition que son établissement de Tulle avait acquittées au titre des années 1985 et 1986 ; Attendu que, pour soumettre au paiement de la cotisation les bouteilles

donné de base légale à sa décision au regard des textes susvisés ; alors, en outre, que la société Château de la Rivière avait fait elle-même assigner exclusivement le distributeur et le vendeur des bouteilles

appellation communautaire " appellation d'origine protégée AOP " ; qu'aucune indication claire de cette origine ou de cette provenance ne figure sur l'étiquette principale figurant sur le devant de la bouteille

qu'en présence des gendarmes, Bernard X... a accepté, après un entretien téléphonique avec son avocat, d'ouvrir lui-même le local, où les agents de l'Administration ont découvert de nombreuses bouteilles

(la société) de trois cent trente-six bouteilles de vin de Bourgogne de 2009 et versé un acompte de 2 500 euros ; que, le lendemain, M. X... et M.