Sans préjudice des dispositions de l'article L. 5122-7, une publicité pour un médicament auprès du public ne peut comporter aucun élément qui : 1° Ferait apparaître la consultation médicale ou l'intervention chirurgicale comme superflue, en particulier

Article Annexe (Stomatologie)

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Nombre d'internes en médecine à former pour la période 2010-2014 SPECIALITES CHIRURGICALES TOTAL SPECIALITES CHIRURGICALES Stomatologie INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015

Article Annexe II - I. Maquette 1

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Phase socle - e-learning (enseignement en autonomie) ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - l'anatomie radiologique et chirurgicale ; Connaissances transversales à acquérir : - la prévention et le traitement des complications postopératoires

Article Annexe II - I. Maquette 2

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Organisation générale - e-learning (enseignement en autonomie) ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - l'anatomie radiologique et chirurgicale ; II. - Connaissances complémentaires à acquérir : - séméiologie : digestive, endocrinienne

Article Annexe III

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Organisation générale -e-learning (enseignement en autonomie) ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -l'anatomie radiologique et chirurgicale ; II.

Article Annexe R

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B) Quatre semestres dans des services agréés pour une autre spécialité, dont deux au moins dans des services de la discipline spécialités chirurgicales.

Article U 59

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canalisations et en particulier pour celles se rapportant à la circulation extracorporelle, il est admis qu'elles ne soient pas soumises aux prescriptions ci-dessus, mais il convient alors, si elles sont utilisées, d'attirer l'attention des équipes chirurgicales

Article Annexe X

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malformations, des maladies génétiques, des handicaps et de la maltraitance chez l'enfant ; diagnostic anténatal et dépistage néonatal ; - Programmes de vaccination ; - Organisation et prise en charge de la douleur chez l'enfant et des urgences médico-chirurgicales

Article 2

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prothèses dentaires et orthopédie dento-faciale ; 3° Accouchement et maternité ; 4° Pharmacie et appareils ; 5° Analyses et examens de laboratoire ; 6° Hospitalisation et traitement dans les établissements de soins ; 7° Transports ; 8° Intervention chirurgicale

Article Annexe I

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Interventions chirurgicales Toutes les interventions chirurgicales pratiquées à d'autres fins que thérapeutiques ou de diagnostic et provoquant des dommages ou la perte d'une partie sensible du corps ou une altération de la structure osseuse sont interdites

Article 14-5

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Dans cette optique ils proposent de revaloriser les actes de soins conservateurs tels que les restaurations coronaires, les inlay-onlays, l'endodontie, les scellements de sillons et les actes chirurgicaux sur dents temporaires et définitives dans le cadre

Article Annexe II - II. Maquette 20

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Phase d'approfondissement -e-learning Connaissances à acquérir : -rééducation des affections chirurgicales et médicales de l'appareil locomoteur, des troubles moteurs au cours des pathologies du système nerveux central, des pathologies du système nerveux

Article 16

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la liste 5 ou 6 de l'annexe 11 est réalisé ; - le SE 7 est facturé dès lors qu'un acte inscrit sur la liste 7 de l'annexe 11, réalisé sans anesthésie générale ou locorégionale dans une salle réservée aux soins ou à la pratique de petits gestes chirurgicaux

Article 7

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la pêche maritime ; -le suivi d'une formation en chirurgie expérimentale en complément d'une formation spécifique en expérimentation animale permet, selon la formation spécifique suivie, de concevoir ou de réaliser des procédures expérimentales chirurgicales

Article Annexe I

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consultations assurées par mois : Gardes, astreintes : Activité opératoire ou endoscopique ; remplir le tableau correspondant à la période d'exercice précisant le nombre, le type d'intervention et le rang d'opérateur : ― pour les spécialités chirurgicales

Article R2213-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 15 > 37

Code général des collectivités territoriales

Les personnels chargés de la réalisation des opérations sont équipés d'un masque chirurgical, de gants et d'un tablier de protection. La crémation s'opère sans délai après le changement de cercueil.

Article 998

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 97

Code général des impôts

dont 80 % au moins de la prime ou de la cotisation globale sont affectés à des garanties liées à la durée de la vie humaine, à l'invalidité, à l'incapacité de travail ou au décès par accident, à l'exclusion des remboursements des frais médicaux, chirurgicaux

Article Annexe à l'article R313-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70

Code de la consommation

Les affections dorsales [cocher la case correspondante] □ sont couvertes : □ avec conditions d'hospitalisation ou d'intervention chirurgicale ; □ sans condition d'hospitalisation ou d'intervention chirurgicale ; □ ne sont pas couvertes.

LEGIARTI000032711150

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Mantes-la-Jolie 78 Centre hospitalier intercommunal de Meulan-Les Mureaux Meulan 78 Centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain, site de Poissy Poissy 78 Centre hospitalier de Rambouillet Rambouillet 78 Centre médico-chirurgical

Article Annexe II

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SERVICE DE SANTE DES ARMEES HIA ROBERT PICQUE POOL BRANCARDIER 33140 VILLENAVE D'ORNON R SUPPRESSION DE POSTE 2024 -2026 SERVICE DE SANTE DES ARMEES HIA ROBERT PICQUE AIDES SOIGNANTES MOYENS COMMUNS POLE MEDICO CHIRURGICAL

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