Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 184 résultats pour « coefficient de progressivité »
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CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 184 résultats pour « coefficient de progressivité »
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Article Annexe
(coefficients d'adaptation)
Article Annexe
(Coefficients d'adaptation)
Article 4
L'examen professionnel mentionné à l'article 1er comporte deux épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission dont la nature, la durée et les coefficients sont mentionnés ci-dessous : NATURE DES ÉPREUVES DURÉE COEFFICIENT
Article A321-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 21 > 33
3 ; 2° La connaissance des arts et techniques, ainsi que l'identification et l'estimation des objets d'art ; la note est affectée d'un coefficient 4 ; 3° La pratique des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques ; la note est affectée d'un
Article 6
visé à l'article 1er ci-dessus comporte les épreuves ci-après : Epreuves anonymes d'admissibilité 1° Résumé, suivi d'un commentaire, d'un texte d'ordre professionnel dans la branche dans laquelle est ouvert le concours (durée : trois heures ; coefficient
Article 1
Le coefficient prévu à l'article 1er du décret du 28 septembre 1983 susvisé est fixé ainsi qu'il suit : DURÉE DES SERVICES MILITAIRES (en mois) COEFFICIENT retenu pour le calcul de la solde 0 à 6 1,5 7 à 12 2 13 à
LEGIARTI000019678599
-Epreuves d'admission 1° Entretien avec le jury permettant d'apprécier les qualités de réflexion, la formation et, le cas échéant, l'expérience professionnelle du candidat (durée : quinze minutes ; coefficient 3). 2° Une épreuve d'exercices physiques
Article 4
Toute note inférieure à 5 avant application des coefficients est éliminatoire.
Article A742-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 44 > 38
L'épreuve est affectée d'un coefficient de 3. 2° Une épreuve d'une durée de deux heures destinée à vérifier l'aptitude des candidats à résoudre un ou plusieurs cas pratiques portant sur des sujets de droit commercial.
Article 17
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l'examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 17
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l'examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 17
La durée maximale et le coefficient de chacune des épreuves de l'examen professionnel sont fixés dans le tableau ci-dessous.
Article 11
Ajustement du coefficient d'exonération.
Article 2
Coefficients Total coefficient Durée Coefficients Total coefficients Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 : français. 3 heures 4 3 heures 4 Epreuve n°2 : mathématiques (1) 3 heures
Article D832-25
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 40 > 13
Le coefficient " K ", défini au 2° de l'article D. 832-24, est calculé selon la formule et les modalités précisées au 1° du présent article.
Article Annexe VIII
M cGES Le coefficient M csurf max 2.
Article ANNEXE II
ÉPREUVES DU CONCOURS INTERNE Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).
Article 11
du taux de change moyen, auquel est appliqué un coefficient de 1,1.
Article 5
La note finale étant la moyenne des 2 notes (coefficient 1) ; 2.
Article 3
II. - A la note attribuée à l'épreuve ci-dessus s'ajoutent : a) Une note de mémoire, exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) ; b) Une note de stage hospitalier exprimée de 0 à 20 (coefficient 2) attribuée par le directeur de l'Ecole des hautes études en santé
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