avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Limoges, 11 septembre 1996) rendu sur renvoi après cassation, qu'une collision

Donne défaut contre la MAAF et la caisse maladie régionale d'Auvergne des travailleurs indépendants ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 7 mars 1991), qu'une collision

Z..., assuré par la société MATMUT, qui arrivait en sens inverse ; que Mme A..., agissant en qualité d'administratrice légale de son fils mineur, a assigné les conducteurs des deux voitures et leurs assureurs

Z..., l'agent judiciaire du Trésor et la CPAM du Var ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 28 février 1991), que, de nuit, une collision s'est produite

; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que, sur une route étroite, dans une courbe, une collision

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 1er mars 1996), qu'une collision est survenue à une intersection de route entre

X..., qui circulait à motocyclette, a été blessé lors d'une collision avec l'automobile de Mme Y..., qui roulait en sens inverse ; qu'il l'a assignée ainsi que les assurances Drouot et la caisse primaire

Z... est entrée en collision avec l'automobile de M. Pascal X..., conduite par son fils Joseph qui circulait en sens inverse, et a heurté l'automobile de M.

de marche ; qu'à 200 et 100 m dans le sens de circulation du car un panneau limitait la vitesse à 40 km/ h et que deux panneaux, situés à 178 et 74 mètres limitaient également la vitesse à 40 km/ h dans

Y..., assuré par la compagnie UAP, après avoir dérapé sur la chaussée mouillée d'une route départementale, est entré en collision avec la voiture Rover conduite par M.

X... est entré en collision avec celui de M.

[C] [P], assuré auprès de MAAF Assurances, qui circulait en sens inverse et qui a fini dans le fossé.

inverse, étant, manoeuvre ou pas, à l'origine de l'accident, rien ne permettant, en effet, de dire que la collision n'aurait pas eu lieu si Guillaume X..., qui, selon la Cour, se trouvait encore au centre

Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X..., collaboratrice à l'agence Immo Pro, a assigné celle-ci en paiement d'une commission tandis que cette

de circulation qu'en sens inverse; qu'aucun élément produit ne permet de conclure que Taipi Bouvier n'a pas respecté le feu de signalisation rouge; qu'en effet, les constatations faites par le juge d'instruction

X..., marchant vers lui sur la chaussée, et est entré en collision avec une automobile arrivant en sens inverse ; qu'ayant été blessé, M. Y... a assigné en réparation M.

J... des commissions susceptibles d'avoir généré des rétro-commissions au profit, notamment de M.

inverse conduit par M.