Sur la réquisition d'un intéressé, le juge de paix pourra décider une descente sur les lieux ou ordonner une expertise, ces mesures ayant exclusivement pour objet, comme l'enquête, d'établir et de conserver les preuves des circonstances dans lesquelles

Article ANNEXE 1

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le trottoir comme les trous ou les travaux, ainsi que ceux en hauteur comme les panneaux ou mobiles comme les passants ; - " désobéir " en cas de danger. d) Savoir, dans les cas particuliers suivants : - traversées de rues : marquer l'arrêt à la descente

Article 2-1

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M9j1 indiquant, dans une descente, le risque de heurt de véhicules lents. M9j2 indiquant, dans une montée, le risque de heurt de véhicules lents. M9k1 portant l'inscription “ Voie réservée ”.

Article Annexe 5

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. - Eléments de réponse Gestes et postures-accident du travail Gestes et postures à adopter : Etre attentif lors de la montée et la descente de la cabine ou de l'autocar : risque de chute, foulure, entorse, fractures...

Article Annexe 4 (suite)

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SDA6 Dans une longue descente, en cas de rupture de freins, si j'utilise une voie de détresse, le véhicule que je conduis sera-t-il gravement endommagé ?

Article Annexe

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Accès Si le matériel dispose de portes situées en extrémité de rame équipées de marchepieds de montée et de descente, ces derniers doivent être antidérapants et avoir une largeur libre effective égale à celle de l'encadrement de la porte.

Article 229-II-1.44

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Les dispositifs de programmation de montée et de descente en allure utilisés éventuellement doivent pouvoir être rapidement mis hors service à partir de la passerelle en cas de nécessité. 6.6.

Article 221-III/19

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Les exercices peuvent également être effectués sans personne à bord lors des phases de descente et remontée. L'équipage chargé d'effectuer les essais sur le plan d'eau embarque dans ce cas à l'aide d'une embarcation de service.

Article Annexe 210.A.3

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Il s'agit essentiellement des mâts, mâtereaux, puits d'aération, capots de descente, dômes, claires-voies, etc. Ces constructions ont en général des formes géométriques régulières et leur volume s'obtient selon les règles géométriques communes.

Article Annexe 1

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Pour le transport de marchandises, les attitudes de sécurité élémentaires attendues sont : le port d'un vêtement de haute visibilité ; le port des gants (si les circonstances l'exigent) ; la position lors de la montée ou descente de la cabine et du compartiment

Article Annexe

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Une main courante est fixée en pied droit à une hauteur telle que la descente des voyageurs depuis le train sur le trottoir en soit facilitée. 5.3.

Article Annexe

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Ce dispositif doit délivrer automatiquement et en temps opportun une alarme distincte à l'équipage de conduite, au moyen de signaux sonores, auxquels peuvent être ajoutés des signaux lumineux, en cas de taux de descente excessif, de proximité du sol dangereuse

LEGIARTI000051600015

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Fonction Cette carte donne aux équipages de conduite des renseignements leur permettant de passer de la phase de croisière, ou de la phase de descente en vue de l'approche, à la piste d'atterrissage prévue, par repérage à vue. 12.2.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

La descente de Bourgaïs, près du pont Saint-Fremond. MARNE. Aube Sur tout son cours jusqu'à son embouchure dans la Seine. Néant. Chée A partir d'Alliancelles jusqu'à son embouchure dans la Saulx. Point de navigation par bateaux.

Article 223 a-II-2/30

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tous les ponts ou sur toutes les plates-formes, s'il en est installé, où sont transportés des véhicules et où des vapeurs explosibles sont susceptibles de s'accumuler, à l'exception des plates-formes munies d'ouvertures suffisantes pour permettre la descente

LEGIARTI000030251597

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Il doit avoir assimilé les différentes phases suivantes : - la mise en œuvre du ballon, sa préparation et la gestion du vol ; - le gonflage, le dégonflage ainsi que le repli et le rangement de divers éléments ; - la montée, la descente ; - le décollage

Article 229-II-2.03

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Les escaliers, les descentes servant d'échappées ont une charpente en acier. 12.6. Les tuyautages, conduits et dispositifs de manœuvre qui traversent une cloison coupe-feu ne doivent pas réduire sa résistance au feu. 12.7.

Article 10-2

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Rappel d'une descente dangereuse. Signal XA17. Annonce d'un feu de régulation d'accès ou de feux tricolores réglant une circulation alternée. Signal XA18. Annonce d'une route bidirectionnelle.

Article Annexe I (suite)

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L'incidence des montées et des descentes sur la consommation et la mécanique. S 2.2.1.2 - L'énergie cinétique 3 La vitesse et la masse du véhicule. L'effet de l'énergie cinétique sur le mouvement du véhicule.

Article 1

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Parachute de cabine et limiteur de vitesse en descente dans un ascenseur électrique Les ascenseurs concernés sont les ascenseurs électriques présentant l'une des caractéristiques suivantes : a) Ascenseurs non munis d'un parachute de cabine ; b) Ascenseurs

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