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411 résultats pour « garonne »

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Article 5

—

1 171 Bretagne 4 808 Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise 18 329 Dont navires adhérents de l'organisation de producteurs Estuaires 13 987 Dont navires non adhérents de l'organisation de producteurs Estuaires 4 256 Dont réserve 86 Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre-Arcachon

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 27

Arrêté du 16 septembre 1958 fixant la liste des départements où les truites et saumons de fontaine peuvent être pêchés à partir d'une longueur de 18 centimètres.

longueur de 18 centimètres est la suivante : Allier, Basses-Alpes, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Territoire-de-Belfort, Calvados, Cantal, Corrèze, Corse, Côtes-du-Nord, Creuse, Dordogne, Drôme, Finistère, Gard, Haute-Garonne

LEGIARTI000022362002

—

. ― Vignobles d'appellation d'origine du département de Lot-et-Garonne Sont éligibles pour les appellations d'origine les actions suivantes : D. ― Vignobles autres que d'appellations d'origine Sont éligibles pour des actions de reconversion variétale

LEGIARTI000039342696

—

Haute-Garonne Toulouse Toulouse Ressort des tribunaux judiciaires de Muret et de Toulouse. Saint-Gaudens Saint-Gaudens Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Gaudens. (Le reste sans changement.) (Le reste sans changement.)

Article 4

—

Seine-Normandie 510 Bretagne 1 529 Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise Navires adhérant à l'organisation de producteurs " Estuaires " 5 136 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 2 854 Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre-Arcachon

Article 1

—

février 2011 au 30 avril 2011 Seine-Normandie Pas de pêche 10 janvier 2011 au 25 mai 2011 Bretagne Pas de pêche 1er décembre 2010 au 30 avril 2011 Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise 1er décembre 2010 au 30 avril 2011 Garonne

Article Annexe

—

DÉPARTEMENTS MONTANT ARDENNES 4 100 AUDE 4 100 CHARENTE 0 CHARENTE-MARITIME 8 200 COTES-D'ARMOR 8 200 DORDOGNE 4 100 EURE 7 380 EURE-ET-LOIR 4 100 HAUTE-GARONNE 0 GIRONDE 4 100 INDRE-ET-LOIRE

Article D571-67

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 05

Code de l'environnement

Paris-Charles-de-Gaulle ; 2° Le préfet du Val-de-Marne pour Paris-Orly ; 3° Le préfet du Rhône pour Lyon-Saint-Exupéry ; 4° Le préfet des Alpes-Maritimes pour Nice-Côte d'Azur ; 5° Le préfet des Bouches-du-Rhône pour Marseille-Provence ; 6° Le préfet de la Haute-Garonne

Article ANNEXE

—

Lot-et-Garonne. Le Lot. De son confluent avec la Garonne jusqu'au confluent de la Truyère, en aval du barrage de Golignhac. Lot-et-Garonne, Lot, Aveyron. La Truyère. De son confluent avec le Lot, jusqu'au barrage de Couesque. Aveyron.

Article 1

—

L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements du Gers, du Lot-et-Garonne et des Landes sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Andiran, Arx, Barbaste, Bascous ; Baudignan, Bousses, Castelnau-D'auzan, Castillon-Debats, Demu, Eauze

Article 14

—

Le classement des emplois de directeur départemental de la protection des populations, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé, est fixé ainsi qu'il suit : Groupe II Bouches-du-Rhône, Côtes-d'Armor, Finistère, Haute-Garonne, Gironde

Article 1

—

février au 25 mai 2013 Seine-Normandie Pas de pêche Du 10 janvier au 25 mai 2013 Bretagne Pas de pêche Du 1er décembre 2012 au 30 avril 2013 Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise Du 1er décembre 2012 au 30 avril 2013 Garonne

Article 4

—

260 Seine-Normandie 780 Bretagne 2 339 Loire, côtiers vendéens et Sèvre niortaise 12 219 Dont navires adhérents de l'organisation de producteurs Estuaires 9 216 Dont navires non adhérents de l'organisation de producteurs Estuaires 3 003 Garonne-Dordogne-Charente-Seudre-Leyre-Arcachon

LEGIARTI000024871844

—

Finistère 11 975 Hérault Loir-et-Cher 6 065 Loire 1 953 Haute-Loire 5 368 Loiret Lozère Marne Haute-Marne Mayenne 2 931 Orne 305 Bas-Rhin Rhône Saône-et-Loire Sarthe Savoie 3 562 Somme 916 Tarn-et-Garonne

Article Annexe V

—

CELLE-CI FINESS juridique 470000324 FINESS géographiques 470000431 Etablissement CENTRE HOSPITAL DE VILLENEUVE Code comptable 047036 Ville du comptable VILLENEUVE-SUR-LOT MUNICIPALE Code CPU 02241 Libellé CPU MSA Dordogne Lot et Garonne

Article ANNEXE I

—

Dordogne : H2 : : 25 : Doubs : H1 : : 26 : Drôme : H2 : : 27 : Eure : H1 : : 28 : Eure-et-Loire : H1 : : 29 : Finistère : H2 : : 30 : Gard : H3 : : 31 : Haute-Garonne

Article ANNEXE I

—

: : : Lot-et-Garonne : En totalité. : : : Pyrénées-Atlantiques : En totalité.

LEGIARTI000030380562

—

des demandes de naturalisation et de réintégration et des déclarations de nationalité souscrites à raison du mariage de préfecture et de sous-préfecture dans les départements suivants : - Haut-Rhin (68) et Bas-Rhin (67) ; - Dordogne (24), Lot-et-Garonne

Article ANNEXE II

—

Dordogne : H2 : : 25 : Doubs : H1 : : 26 : Drôme : H2 : : 25 : Eure : H1 : : 28 : Eure-et-Loir : H1 : : 29 : Finistère : H2 : : 30 : Gard : H3 : : 31 : Haute-Garonne

Article ANNEXE II

—

Dordogne : H2 : : 25 : Doubs : H1 : : 26 : Drôme : H2 : : 25 : Eure : H1 : : 28 : Eure-et-Loir : H1 : : 29 : Finistère : H2 : : 30 : Gard : H3 : : 31 : Haute-Garonne

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