française Saint Maury, ont intenté devant le tribunal de Commerce de Lyon, les 18 et 19 décembre 2001, une action en contrefaçon et concurrence déloyale et parasitaire à l'encontre de la société espagnole GRE

Z... a été blessé sur un chantier par le crochet d'une grue manoeuvrée par un préposé de l'entreprise Y... ; que la victime ayant assigné M.

faites par le conducteur de travaux Petijean le 15 octobre 1991 et selon lesquelles le travail réalisé par les maçons coffreurs au sol consistait à accrocher avec deux autres salariés les panneaux à la grue

les représentants de la société [P] avaient indiqué « qu'un jet d'étincelles généré par la découpe au chalumeau avait atteint un bidon de gasoil amené par le personnel [P] pour faire le plein de la grue

Christiane, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1993 qui les a condamnés, Gruet, pour complicité de destruction de bien appartenant à autrui et escroquerie

la société SICRA fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande en restitution de sommes correspondant à des factures de consommation d'eau, d'électricité, de dépassement de délai de location de grue

La société Ortec a contacté la société Provence Services Trading & Moving (la société PSTM) en vue de l'acheminement de la grue, à partir des locaux de la société EAC situés en Ouganda jusqu'à ceux de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s H 96-42.112 et A 96-42.129 formés par la société Gruter et Marchand, société à responsabilité

la réception provisoire d'une chose vendue n'empêche pas l'acheteur qui n'a pas procédé à une réception définitive de dénoncer la non-conformité de cette chose ; qu'en décidant que la réception des grumes

novembre 2005), que par lettre du 10 janvier 2000, la société Lafont entreprise s'est engagée envers la société MSBD à mettre en fosse deux cuves béton d'un poids maximum de soixante-trois tonnes, la grue

Motifs La société [U] revendique la propriété de 11 grues et sollicite leur restitution.

WWW... ; que cette grue a été acquise par la société ERC auprès de la société Sofral, puis montée sur le chantier par la société Saint-Yves services et vérifiée par la société Test control ; que la SCI

prêt n'est pas détachable de la vente, il est soumis aux règles de l'acte principal ; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt que la société Carron a acheté à la société Case Poclain une grue

L'[2] [] est propriétaire d'une grue portuaire Delattre fabriquée en 1984.

motifs que "Daniel X..., qui ne pouvait s'exonérer de sa responsabilité d'utilisateur en ayant recours à l'AINF, n'a effectué, ou fait réaliser, aucun examen, ni aucune vérification d'ensemble de la grue

chauffeur par la société Etablissements Couquiaud, a été licencié pour faute grave le 8 août 1990 ; qu'il lui était reproché d'avoir heurté un pont avec le camion de l'entreprise qu'il conduisait dont la grue

X..., employé de la société "Les Grands Travaux de Marseille", chargé, le 2 mars 1987, de mettre en place, en façade d'un bâtiment en construction, une passerelle présentée par une grue, à une vingtaine

l'arrêt attaqué (Bourges, 16 octobre 1995), décide que la compagnie d'assurances Général accident n'est pas tenue d'indemniser la société Berry Levage Manutention (BLM) pour le dommage subi par une grue