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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67278
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[C] [G] [V] [E] exerçait les fonctions de grutier, maître ouvrier, niveau IV, position 1, coefficient 250.
Source officielleChambre Sociale
6163874b947dd77ae6de040e
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Le 3 août 2005 il a été victime d'un accident du travail alors qu'il était affecté au poste de grutier de l'entreprise .Il a été placé en arrêt de travail du 22 novembre 2005 au 1er janvier 2006.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01605
7 octobre 2015
7 octobre 2015
compétences professionnelles ; qu'en relevant dès lors que la structure des emplois de l'entreprise comportait une certaine variété, puisqu'elle employait notamment des maçons, des coffreurs, des grutiers
Source officielle2ème chambre
650bdee1beee0f8318b973fe
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Elle considère que le grutier n'a commis aucune faute.
Source officielleciv2
6079411b9ba5988459c405e4
28 mai 1973
28 mai 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE WETTA, GERANT D'UNE STATION-SERVICE, AYANT DEMANDE A GRUTTER, SON PREPOSE, DE DEPLACER SON AUTOMOBILE
Source officiellecomm
6079d3769ba5988459c596dd
9 décembre 1981
9 décembre 1981
DEUXIEME MOYENS REUNIS : SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE, SELON LA SOCIETE MOTTEZ, SERAIENT NOUVEAUX ET IRRECEVABLES LES DEUX PREMIERS MOYENS PAR LESQUELS LA SOCIETE "JP GRUHIER
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2502488_20250827
27 août 2025
27 août 2025
la condition d'urgence est remplie dès lors que la décision contestée porte une atteinte grave et immédiate à sa situation professionnelle et familiale ; il exerce la profession de chauffeur et de grutier
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c3
9 septembre 2015
9 septembre 2015
X...justifie être à la recherche d'un emploi de grutier ; en septembre 2014, il a perçu une allocation de solidarité spécifique de 483, 30 euros outre une allocation de logement ; il ne justifie pas de
Source officielleciv1
613723f3cd580146774104c3
7 mai 2002
7 mai 2002
Vital un camion-grue, assuré auprès de l'UAP, au titre d'une police "bris de machine" ; qu'en cours d'utilisation, le 28 juin 1995, la flèche de cet engin s'est pliée ; que l'experti se a établi que le grutier
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10276
5 juin 2024
5 juin 2024
[O] [X], 2°/ Mme [N] [M], épouse [X], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ la société Greti, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° G 22-24.130
Source officielle9e Chambre C
6162cc30fea1086acdbe41b7
18 octobre 2012
18 octobre 2012
1974 au 31 mai 2003, - [GY] [A]: mécanicien sur engin de levage du 31 mars 1980 au 30 juin 2000, - [D] [K]: surveillant de travaux et chef de bureau du 24 mars 1975 au 28 février 2007, - [W] [E]: grutier
Source officielle4e chambre civile
686767087c03803a32c272b7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Les époux [I] succombant en leurs demandes principales à l'encontre de la SCI La Grupi seront nécessairement déboutés de leur appel en garantie à l'encontre de Me [H].
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fd922d774e22b017c634b95
29 mai 2020
29 mai 2020
[M] sollicite la reconnaissance d'une faute inexcusable de son employeur en expliquant notamment qu'il a été blessé lors de la manipulation d'un big bag, sac d'une grande contenance déplacé par un grutier
Source officielleCour d'Appel
6253c86cbd3db21cbdd85435
21 février 2001
21 février 2001
FAITS - PROCÉDURE Le 9 novembre 1998 L'EARL GROTTI-MESTRE a embauché M.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85499
21 février 2001
21 février 2001
FAITS - PROCÉDURE Le 9 novembre 1998 L'EARL GROTTI-MESTRE a embauché M.
Source officiellesoc
6079b0b79ba5988459c4fa7d
4 octobre 1979
4 octobre 1979
CONDAMNE LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS SAVARE A VERSER A L'URSSAF DU CALVADOS UN RAPPEL DE COTISATIONS ET LES MAJORATIONS CORRESPONDANTES POUR LES ANNEES 1969 A 1973 SUR DES PRIMES VERSEES PAR ELLE AUX GRUTIERS
Source officiellesoc
6079b0df9ba5988459c50a7b
9 juillet 1984
9 juillet 1984
X..., grutier au service de la société anonyme Moltrasio a été mortellement blessé lors de la chute, sous l'effet du vent, de la grue dont le maniement lui était confié ; Qu'il est fait grief à l'arrêt
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2505123_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Il soutient : - que la condition d'urgence est vérifiée dès lors que la carence de l'administration le prive de la possibilité d'accepter la mission d'intérim en tant que grutier qui lui a été proposée
Source officielleciv1
613720e4cd580146773ef40c
31 mai 1989
31 mai 1989
articles 1147 et 1148 du Code civil ; Attendu que le Port autonome de Rouen est un établissement public à caractère industriel et commercial, qui met à la disposition des entreprises de manutention des grutiers
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6688de33676b73dd81b96e96
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Elles contestent avoir été commettantes occasionnelles du grutier, M.
Source officiellePage 7 sur 45
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