qui n'ont pas nécessairement de connotation sexuelle, n'a pas légalement justifié sa décision ; "alors, enfin, que le délit d'atteinte sexuelle est intentionnel et ne peut résulter d'une simple imprudence

procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l arrêt infirmatif attaqué a déclaré Sébastien B... coupable d avoir à l occasion de la conduite d un véhicule, par maladresse, imprudence

apos;entretien de l'ascenseur, et l'EPIC Mantes en Yvelines Habitat (l'EPIC), bailleur social de la résidence, ont été poursuivis du chef d'homicide involontaire par maladresse, imprudence

Denis Y... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel, pour avoir, le 21 septembre 2012, étant conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement

X..., pour diverses fautes de négligence et d'imprudence à payer à la demanderesse la somme en principal de 521 189,38 francs et l'autre déclaré mal fondée l'action en garantie engagée par M.

, inattention, négligence et non-respect des règles de sécurité causé à Alain A...des blessures involontaires ayant entraîné une incapacité permanente de travail de plus de trois mois ; " aux motifs

. ; " alors que l'article R. 3010 du Code pénal implique un fait actuel et volontaire de la part du contrevenant, fait qui ne se rencontre pas dans le simple abandon, le défaut de garde, l'imprudence

[R] [F] a été renvoyé devant le tribunal correctionnel pour avoir, par imprudence, négligence ou par manquement à une obligation de prudence et de sécurité prévue par la loi ou le règlement, involontairement

, de négligence ou de manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement, s'il est établi que l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales, compte tenu

ou de négligence, commise en l'espèce ; "alors, d'une part, que les juges ne peuvent légalement statuer que sur les faits dont ils sont saisis ; que Sylvie Y... n'était poursuivie ni pour exercice

manifestée à celui-ci, par l'envoi de la copie de la mise en demeure qu'elle destinait à l'entreprise générale, qu'après le règlement de l'intégralité de la créance de cette entreprise, a, par ses imprudences

ou de négligence; que si l'article 339 de la loi n° 92-1336 du 16 décembre 1992, dite "loi d'adaptation du nouveau Code pénal", prévoit le maintien des délits non intentionnels réprimés par des textes

de l'employeur, dès lors que, sans elle, l'imprudence du salarié n'aurait pu avoir lieu ; qu'en ne recherchant pas si, en l'espèce, l'absence de formation du salarié, la mise à sa disposition à proximité

, négligence, inobservation des règlements involontairement causé la mort d'André Z... et de n'avoir pas pris les précautions utiles pour que le véhicule ne puisse être cause de dommages ou de danger ;

sur l'adéquation des risques couverts par les stipulations du contrat d'assurance, fussent-elles claires et précises, à sa situation personnelle ; qu'en excluant toute faute d'imprudence

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de non-lieu, alors : « 1°/ que l'imprudence est établie que lorsque l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales

, inattention, négligence » (arrêt, p. 17), sans rechercher, comme elle y était invitée, si la décision d'affectation de M.

constatée par la juridiction pénale, sans caractériser l'exceptionnelle gravité de la faute de l'employeur, et sans réfuter, ni les motifs de la décision pénale qui avaient seulement retenu les "imprudences