Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
241 résultats pour « massages respiratoires »
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241 résultats pour « massages respiratoires »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
Un appareil respiratoire, équipé en permanence d'une cartouche grand modèle (propre à filtrer le chlore) en cours de validité, une cartouche de réserve et une paire de gants en polyéthylène doivent être disposés : A proximité de l'installation de désinfection
Article 223 a-II-2/15
être familiarisés avec la disposition du navire ainsi qu'avec l'emplacement et le fonctionnement des dispositifs et des appareils de lutte contre l'incendie qu'ils peuvent être appelés à utiliser. 2.2 L'entraînement à l'utilisation des appareils respiratoires
Article Annexe II : Tableau n° 66
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours 2.
LEGIARTI000051762357
. ; - les affections respiratoires dues à Pasteurella sp, Histophilus somni, Mannheimia haemolytica, virus parainfluenza, virus syncytial respiratoire bovin ; - les affections respiratoires liées à mycoplasma bovis - les entérotoxémies à Clostridia sp
Article 21.7
21.7.4.1 Un produit est classé comme sensibilisant respiratoire : .1 s'il existe des données montrant que la substance peut induire une hypersensibilité respiratoire spécifique chez les personnes ; et/ou .2 si un essai approprié sur animaux a donné
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
I. - Insuffisance respiratoire chronique L'évaluation devra toujours tenir compte de l'état préexistant de la fonction respiratoire.
Article 226-7.12
Utilisation de l'appareil respiratoire. 2. Il doit être examiné s'il est nécessaire de donner des informations et/ou d'assurer un entraînement pour le hissage par hélicoptère des personnes se trouvant à bord des navires et des radeaux de sauvetage.
Article D160-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 80 > 61
neurologiques et musculaires (dont myopathie), épilepsie grave ; -hémoglobinopathies, hémolyses, chroniques constitutionnelles et acquises sévères ; -hémophilies et affections constitutionnelles de l'hémostase graves ; -maladie coronaire ; -insuffisance respiratoire
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
Tumeurs vésicales malignes. 6 Affections respiratoires 6.1 Syndromes aigus irritatifs 6.1.1 - Cas le plus général. - Guérison sans séquelle. 6.1.2 - Insuffisance respiratoire chronique obstructive résiduelle. 6.1.2.1.
Article Préambule
types de vêtements protecteurs résistants aux attaques chimiques : - type 1 a : combinaison de protection chimique, "étanche aux gaz", à alimentation en air respirable indépendante de l'atmosphère ambiante, par exemple un appareil de protection respiratoire
Article 221-II-2/15
Ces équipes doivent être capables d'exécuter leurs tâches à tout moment alors que le navire est en service. 2.2 Formation à bord et exercices 2.2.2 La formation à l'utilisation des appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence doit être considérée
LEGIARTI000031874742
si elles restent insuffisantes au regard des critères correspondant aux situations d'exclusion visées ci-dessus ; Pour la durée d'exposition, trois situations sont prévues : -Supérieure à 450 heures par an ; Lorsqu'à la lecture du tableau " voie respiratoire
Article 35
Chapitre Ier : Gaz et mélanges gazeux respiratoires, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre II : Durée des travaux, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Sct. Chapitre III : Procédures et moyens de décompression, Art. 10, Art. 11, Sct.
Article Annexe A
cytodiagnostic ; histopronostic et suivi thérapeutique ; - Principes généraux et suivi anatomo-cytopathologiques des transplantations d'organes ; - Applications de l'anatomo-cytopathologie aux appareils et systèmes suivants : cardiovasculaire, respiratoire
Article 1
domicile (titre Ier, chapitre 1er, section 2) ; - prothèses oculaires et faciales en cas de facturation de frais d'expédition (titre II, chapitre 5) ; - podo-orthèses en cas de facturation de frais d'expédition (titre II, chapitre 6) ; - prothèses respiratoires
Article ANNEXE art. 4
Les appareils respiratoires du type isolant autonome isolent complètement le porteur de l'atmosphère extérieure et lui permettent de travailler dans des milieux particulièrement pauvres en oxygène.
Article D234-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 64
forme de spirales vaginales pour le traitement d'un dysfonctionnement ovarien ; b) Les substances bêta-agonistes : - pour l'espèce bovine par voie injectable, pour l'induction de la tocolyse ; - pour les équidés, pour le traitement des troubles respiratoires
Article Annexe II : Tableau n° 14
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
. - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire. 7 jours C. - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du
Article Annexe II : Tableau n° 36
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01
- C - - C - Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de
Article A322-78
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 39 > 38
-Ils ont en outre le matériel d'assistance suivant : -une bouteille d'air de secours équipée de son détendeur et, en cas de plongée effectuée avec un mélange respiratoire autre que l'air, une ou plusieurs bouteilles de secours équipées de détendeurs,
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