Rocco X..., salarié de la société de Wendel devenue Sidelor-Sacilor puis Sogerail-Corus (la société), a occupé successivement les emplois d'ouvrier, régulateur aux essais, aide-ajusteur, ajusteur mécanicien

[R], responsable mécanicien, qui indique avoir demandé à plusieurs reprises à M.

X..., qui était domicilié en France, a été engagé le 26 février 2009 par la société de droit suisse Gesmar CH en qualité de technicien mécanicien, pour être mis à la disposition de la société de droit

X..., salarié de la société Onepi mis à la disposition de la société Boccard pour une mission de mécanicien de maintenance au sein de l'entreprise Ajinomoto Eurolysine, a été victime d'un accident du travail

Sur le premier moyen : Vu l'article 873 du nouveau Code de procédure civile, ensemble l'article 30 du Traité instituant la Communauté Economique Européenne ; Attendu que selon l'arrêt attaqué

(cadre légal et réglementaire applicables) prouvant qu'un chef de base est le seul et unique responsable hiérarchique, organique, fonctionnel et disciplinaire des membres d’équipage y compris des mécaniciens

Durant cette période, il a occupé les postes suivants : du 27/03/1950 au 11/09/1952, du 22/03/1954 au 25/05/1956 et du 29/10/1956 au 20/09/1959 : ajusteur mécanicien, du 21/09/1960 au 31/12/1960 : mécanicien

X..., ancien officier mécanicien navigant (OMN) au sein d'Aérolyon, ayant fait acte de candidature, a échoué aux tests de sélection ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement

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Mme A... ne démontre pas, ainsi qu’il a été dit au point 5, que son état de santé justifierait son maintien sur le territoire français ou qu’elle ne pourrait pas bénéficier effectivement d’un traitement

Y... produite en cause d'appel, que celle-ci serait « contraire aux enseignements du brevet qui revendique (…) l'absence de toute intervention du sujet à traiter », la cour d'appel a méconnu les termes

C'est ainsi, qu'en date du 27 mai 2025, le Tribunal de Commerce de Bordeaux a ouvert une procédure de traitement de sortie de crise à l'égard du débiteur.

au titre d'une telle activité ne peut utilement invoquer les dispositions de l'article L. 435-1 à l'appui d'une demande d'admission au séjour sur le territoire national, s'agissant d'un point déjà traité

établissements mentionnés ci-dessus et figurant sur une liste établie par arrêté des ministres chargés du travail, de la sécurité sociale et du budget, pendant la période où y étaient fabriqués ou traités

Il soutient que la décision contestée est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation et d'une erreur de fait concernant sa situation personnelle puisqu'il travaille en tant que mécanicien depuis sont

C exerce en qualité de chef mécanicien sur le navire Tahiti Nui de la flotille administrative.

long séjour en qualité de salarié auprès de l'autorité consulaire française à Tunis (Tunisie), en se prévalant d'une autorisation de travail en contrat à durée indéterminée avec la société " Orbata trans

La société AEROLYON a engagé [A] [U] en qualité d'officier mécanicien navigant (personnel navigant technique, statut cadre) le 10 novembre 1990.

L’article 9 du même accord stipule : « Les dispositions du présent Accord ne font pas obstacle à l’application de la législation des deux Etats sur le séjour des étrangers sur tous les points non traités

et emergency, non-respect des call-out lors du traitement ECAM. - Déviation de la répartition des tâches équipage conduisant à des incompréhensions voire des tensions au sein de l'équipage.