Nicolas X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 4-11, en date du 12 mars 2015, qui, pour dégradations aggravées du bien d'autrui, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, dont un an

Benno, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 24 mars 1992, qui, pour infraction au Code des débits de boissons, l'a condamné à 5 000 francs d'amende et à la fermeture de

[U] [Y], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° V 21-25.678 contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2021 par la cour d'appel de Versailles (21e Chambre), dans le litige l'opposant à la société CCTB, société

Dominique X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 2 juin 2016, qui, pour menaces de crime ou de délit contre les personnes faites avec l'ordre de remplir une

U... était parfaitement consciente, non alcoolisée et consentante à cet acte ; qu'il est constant que le sperme de M. W... a été retrouvé à l'intérieur du shorty de R...

E occupait un poste à risque exigeant, de la part de la Ville de Paris, la mise en place de mesures de dépistage de l'alcoolémie, la seule circonstance que des pots aient lieu au sein des différents services

, faisait savoir immédiatement qu'il ne sollicitait pas cette mesure : qu'ayant ainsi été parfaitement informé de son droit à solliciter une contre analyse comme l'établissent les mentions claires et non

Le 10 avril 2026, le préfet de la Seine-[Localité 4] a pris contre M.

l'alcoolisme.

Le barème des punitions et sanctions au sein des lycées militaires prévoit, pour le motif 1659-9 " Favoriser l'usage de boissons alcoolisées par les mineurs - B alcoolisé ", la possibilité de l'exclusion

Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE DOUAI, contre

Jacques, - LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOURCES DE SIGNES, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5e chambre, en date du 16 février 2005, qui, pour infractions à la législation sur

Corinne, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 2006, qui, après relaxe de Daniel Y... du chef de harcèlement moral, l'a déboutée

B a demandé à la ministre des armées d'adopter un règlement intérieur des espaces de restauration, autorisant la consommation de boissons alcoolisées dans l'ensemble de ces espaces.

Jacky F... était lui aussi sans emploi à son arrivée et atteint par un alcoolisme chronique dont M.

Nicolas, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 24 avril 2001, qui, pour homicide involontaire sous l'empire d'un état alcoolique et défaut de maîtrise

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 2 mars 1993 qui, pour conduite d'un véhicule en infraction à l'article L. 1er du Code de la route et contravention audit

l'alcoolisme.