Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
CodexAI
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. )
151 résultats pour « objecteurs de conscience »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Outre les aspects techniques des exercices envisagés, on insistera sur : - la compréhension et la verbalisation des consignes ; - la prise de conscience et le vécu des situations proposées ou imposées ; - les aspects relationnels engagés ; - l'évaluation
Article Français (suite)
Le but en ce domaine est de faire prendre conscience qu'il ne s'agit pas de conventions vaines, mais de se faire mieux comprendre. Les élèves comprennent alors que la langue orale ne se confond nullement avec la langue familière.
Article Annexe (suite)
Il se propose plutôt : - de faciliter l'harmonisation des jugements entre formateurs ; - d'explorer les différents aspects de l'évaluation et des résultats de l'élève ; - de lui faire prendre conscience du chemin parcouru ainsi que des objectifs à
Article Annexe
société participe aux actions en faveur de l'éducation au développement durable, notamment à travers les programmes des différents services de communication audiovisuelle qu'elle propose, afin de promouvoir les valeurs d'une nécessaire prise de conscience
LEGIARTI000045561364
Interface de Programmation d'Application référencée dans PSC CIBA Client Initiated Backchannel Authentication CGU Conditions Générales d'Utilisation Endpoint Point d'entrée FD Fournisseur de Données FS Fournisseur de Service JSON JavaScript Object
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
. - Epilepsies avec troubles de conscience (Epilepsies généralisées et épilepsies partielles complexes) Épilepsies biens maîtrisées par un traitement bien toléré : 10 à 15 % Épilepsies difficilement contrôlées, crises fréquentes (plusieurs
Article Annexe
Ces cas concrets d'entreprises doivent être l'occasion pour l'élève de prendre conscience de l'existence de différents types de stratégies dans un même secteur d'activité ou une même branche.
Article Annexe II
Développer une conscience des influences réciproques entre les cultures de langues espagnole et française. C.
LEGIARTI000038746067
Le titulaire de la licence ou qualification doit s'abstenir d'exercer les privilèges de sa licence ou qualification dès qu'il a conscience d'une déficience physique ou mentale de nature à le mettre dans l'incapacité d'exercer en sécurité ces privilèges
Article Annexe 2
d'anomalies à l'auscultation pulmonaire 21 asthénie 22 diminution de la diurèse 23 anomalie de la miction 24 bouffées de chaleur 25 hypersudation 26 anomalies de la croissance staturo-pondérale 27 chute de la personne âgée 28 coma et troubles de conscience
Article Annexe Ia
. - La conscience d'évoluer dans un environnement d'images et l'envie d'y interférer (génération numérique). - Une sensibilité à l'art et aux domaines de la création en général. - Un sens esthétique affirmé et une bonne perception visuelle. - Une ouverture
Article Annexe Ia
Le bon exercice de la pratique du métier requiert aussi l'acquisition et le développement des attitudes spécifiques suivantes : - La conscience d'évoluer dans un environnement d'images et l'envie d'y interférer (génération numérique). - Une sensibilité
Article Annexe 2
centre de documentation et d'information de l'établissement, recherche dans une base de données, renseignements auprès des agents économiques, déplacement dans les entreprises) ; - les travaux en équipes pour développer le sens de l'organisation, la conscience
Article 2
fonctions de perception, d'évaluation et de décision, la modification des comportements du conducteur liés aux effets de l'alcool, des drogues et des médicaments, des états émotionnels et de la fatigue, les gestes de premiers secours, la prise de conscience
LEGIARTI000043372810
Les moyens d'accompagnement mis en œuvre par les opérateurs peuvent utilement inclure : - Des moyens permettant au joueur de prendre conscience de ses pratiques de jeu, tels que des outils d'auto-évaluation ou des informations objectivant son activité
Article Annexe
éléments de connaissances, des concepts et des méthodes propres au corpus constituant la discipline ; - développer un raisonnement rigoureux à partir de l'étude des problèmes rencontrés par les organisations dans leur fonctionnement ; - prendre conscience
Article Annexe
Son objectif est de donner à chacun une conscience commune : celle d'appartenir à l'histoire des cultures et des civilisations, à l'histoire du monde. Cette histoire du monde s'inscrit dans des traces indiscutables : les œuvres d'art de l'humanité.
Article Annexe Ia
Ce professionnel doit donc respecter les procédures garantissant la qualité, la sécurité des vols et les exigences liées aux facteurs humains en faisant preuve d'un haut niveau de conscience professionnelle.
Article Annexe
Des grilles d'auto-analyse peuvent faciliter une prise de conscience de ces phénomènes et permettre à des groupes d'élèves de faire le point sur la manière dont ils ont rempli ces trois fonctions. 2.
Article Annexe
La fonction comptable dans l'entreprise Le rattachement des différentes activités comptables à un métier doit permettre aux élèves de prendre conscience de la nécessité de coordonner des activités à travers un langage commun.
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