Exigences relatives à l'organisation et aux moyens de prévention du risque hyperbare - évaluation des risques en vue de l'intervention - mise en œuvre des mesures de prévention des risques - application des procédures - communication aux salariés - compétences

Article Annexe V

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. - En cas d'utilisation d'une technique d'oxydation pour éliminer les COV, la teneur en oxygène de référence pour la vérification de la conformité aux valeurs limites d'émission est celle mesurée dans les effluents en sortie d'équipement d'oxydation.

Article R224-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 86 > 04

Code de l'environnement

forme solide, liquide ou gazeuse ; 2° " Mélange " : un mélange ou une solution se composant de deux substances ou plus ; 3° " Composé organique " : tout composé contenant au moins l'élément carbone et un ou plusieurs des éléments suivants : hydrogène, oxygène

Article 48

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En cas d'utilisation d'une technique d'oxydation pour éliminer les COV, la teneur en oxygène de référence pour la vérification de la conformité aux valeurs limites d'émission est celle mesurée dans les effluents en sortie d'équipement d'oxydation.

Article 2

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L'étude d'impact doit s'attacher à caractériser la notion et la qualité des premiers flots des eaux pluviales ; Four à oxygène : four pour lequel le comburant fait l'objet d'un enrichissement partiel ou total en oxygène ; Fours à bassin : fours généralement

Article Annexe 7

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suppléance ventilatoire, par 24 heures GLLD019 Ventilation barométrique ou volumétrique non effractive au masque facial pendant au moins 2 heures cumulées au cours des 12 heures, pour insuffisance respiratoire aigüe GLLD021 Oxygénothérapie hyperbare

Article 233-5.03

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Lorsque le fonctionnement de certains équipements nécessite un lubrifiant, celui doit être du type "spécial oxygène". 6. L'oxygène liquide doit être utilisé avec précaution.

Article (suite 8)

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d'amylène ALCOOL tert-AMYLIQUE 17 Hydrate de magnésie BOUE D'HYDROXYDE DE MAGNÉSIUM 18 Hydrate de méthyle ALCOOL MÉTHYLIQUE 17 Hydrate de sodium HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION 17 HYDROCARBURES ALIPHATIQUES OXYGÉNÉS

Article 21

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La mesure de la teneur en oxygène des gaz de combustion est réalisée autant que possible au même endroit que la mesure de la teneur en polluants.

Article 1

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Travaux en milieu hyperbare. 20. Travaux nécessitant l'utilisation d'un appareil à laser d'une classe supérieure à la classe 3 A selon la norme NF EN 60825 ; 21. Travaux de soudage oxyacétylénique exigeant le recours à un permis de feu.

Article 233-2.01

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Pour les sous-marins à capacité(s) hyperbare(s), on doit définir, pour ces compartiments, un timbre en pression extérieure et un timbre en pression intérieure ainsi que la différence de pression maximale admissible entre les pressions intérieure et extérieure

Article 50

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Article L213-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 64

Code de l'environnement

le seuil au-dessous duquel la redevance n'est pas due sont fixés comme suit : Eléments constitutifs de la pollution Tarif (en euros par unité) Seuils Matières en suspension (par kg) 0,3 5 200 kg Demande chimique en oxygène

Article ANNEXE

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Le contrôle en continu de la teneur en oxygène est recommandé. Des alarmes locales et reportées à un poste de surveillance alertent le personnel en cas de teneur insuffisante en oxygène.

Article ANNEXE

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Chimie minérale : -hydrogène, halogène et dérivés hydrogénés et oxygénés des halogènes ; -oxygène, azote, eau et eau oxygénée ; -le soufre et ses composés ; -l'azote et ses dérivés ; -phosphore, carbone ; -généralités sur les métaux et leurs oxydes ;

Article Annexe

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Décret n° 90-277 du 28 mars 1990 relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare. III.

Article 1

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l'administration centrale, ouvert au public A 1 40 Responsable de la gestion centrale des services éducatifs et de l'animation culturelle à la direction générale des patrimoines et de l'architecture A 1 30 Chef de mission de plongée en milieu hyperbare

Article 233-1.02

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Dans le cas d'un sous-marin à capacité(s) hyperbare(s), font partie de la coque résistante les parois des compartiments hyperbares habités, occupés de façon permanente ou temporaire en cours de mission, et des sas qui y sont associés. 2.27. demandeur

Article Annexe III

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Valeurs limites applicables aux rejets d’effluents liquides dans le milieu naturel 1 - Matières en suspension totales (MEST), demandes chimique et biochimique en oxygène (DCO et DBO5) Matières en suspension totales : flux journalier

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