Il suit l'ouverture mécanique de la tranchée en contrôlant sa largeur, sa profondeur et sa pente. Il réalise la finition manuelle du terrassement. Il régale le lit de pose (gravier, grave, etc.).

Article 12

—

ce qui concerne la garde au sol le convoi, notamment s'il s'agit d'un véhicule surbaissé, respecte les conditions minimales de profil inférieur, à savoir la possibilité de franchir : - un arrondi en creux ou en saillie de 50 m de rayon reliant une pente

Article Annexe art. A220-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 23 > 60

Code des assurances

modifiant l'article 6 du décret du 30 décembre 1953 relatif aux transports publics secondaires et d'intérêt local et 1er de l'arrêté du 25 juillet 1963 relatif aux autorisations nécessaires pour la construction et l'exploitation des téléphériques, remonte-pentes

Article Annexe III

—

Pente du terrain inférieure à 7 %. Pente du terrain supérieure à 7 %. Cours d'eau et plans d'eau. 5 mètres des berges. 35 mètres des berges. 100 mètres des berges. 200 mètres des berges. Pente du terrain inférieure à 7 % : 1.

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Les chéneaux et gouttières doivent être étanches, construits en matériaux appropriés de pente et de dimensions convenables et munis de moyens de protection permettant d'éviter leur obstruction.

LEGIARTI000033978268

—

Il entraîne des conditions particulières de mise en œuvre des matériaux : travail à genoux, accroupi sur des surfaces en pente de quelques degrés à la verticale.

Article Annexe III

—

consommation humaine en écoulement libre, installations souterraines ou semi-enterrées utilisées pour le stockage des eaux, que ces dernières soient utilisées pour l'alimentation en eau potable ou pour l'arrosage des cultures maraîchères. 35 mètres Pente

Article Annexe I

—

Indicateur visuel de pente d'approche utilisé pour desservir l'approche vers l'aire d'approche finale et de décollage. Infrastructure située en surface.

Article Annexe 190-A.3

—

Les girons peuvent avoir une pente allant jusqu'à 2 % ; - rapport "2H + G" compris entre 600 et 640 mm.

Article Annexe 2

—

: : : : débroussaillement : : : : effectués manuellement : : : : sur les grands talus à : : : : forte pente

Article 3

—

Le profil en long présente une pente constante, ascendante du nord vers le sud de 3,025 %. Il est tel que prévu au plan qui figure à l'annexe n° 3.

Article Annexe I

—

Pas de limite spécifique Autres milieux , toutes surfaces ne recevant ni intrant (fertilisants et traitements) ni labour depuis au moins cinq ans (par exemple, ruines, dolines, ruptures de pente...)

Article Annexe II

—

Concours, expositions et lieux de vente d'animaux Chapitre Ier Foires et marchés. 1. a) Les foires et marchés de bestiaux et de chèvres visés aux articles 280 à 283 du code rural doivent : -disposer d'emplacements nivelés sans pente excessive présentant

Article Annexe 1

—

landes, parcours, alpages, estives Surface de l'élément ― pas de limite spécifique Autres milieux , toutes surfaces ne recevant ni intrant (fertilisants et traitements), ni labour depuis au moins cinq ans (par exemple ruines, dolines ruptures de pente

Article Annexe I

—

La pente des sols des bâtiments d'élevage ou des annexes est conçue pour permettre l'écoulement des effluents d'élevage vers les équipements de stockage ou de traitement.

Article Annexe I

—

Article Annexe I

—

Ecoulement de l'air sur le relief : phénomène de pente et de ressaut. 2.4. Phénomènes défavorables au vol à voile 2.4.1. Orages : notions sur la formation des orages de convection et frontaux, dangers liés aux cumulonimbus. 2.5.

Article ANNEXE

—

fourniture des services de la circulation aérienne, y compris le dispositif de commande du balisage lumineux ; -l'achat, l'installation et l'entretien des aides radioélectriques à l'atterrissage ; -l'achat et l'installation des indicateurs visuels de pente

Article Annexe III

—

d'effluents respecte les distances et délais minima suivants : NATURE DES ACTIVITÉS À PROTÉGER DISTANCE MINIMALE DOMAINE D'APPLICATION Puits, forage, sources, aqueduc transitant des eaux destinés à la consommation humaine 35 mètres Pente

Article Annexe III

—

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