X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

Groupe éthique et santé a développé, sous l'enseigne RNPC, un réseau de centres franchisés d'accompagnement à la perte de poids et à la prévention de la reprise de poids, proposant un programme de rééducation

tribunal des affaires de sécurité sociale de Vienne, 10 octobre 1994), que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à Mme X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation

tribunal des affaires de sécurité sociale de Vienne, 10 octobre 1994), que la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à Mme X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation

séquelles d'un écrasement de la main droite et qu'il résultait de ses constatations que le compte rendu opératoire consécutif à l'accident du travail du 10 octobre 2008 et les comptes rendus de la rééducation

A..., que dix séances et ce sans rectification ; que sur cette ordonnance figure également le mot "rééducation" donnant lieu à la délivrance de prestations supplémentaires ; que l'ajout de la mention "

professionnel a été précédé par un retard scolaire, des pertes de salaire et de points retraite dus aux périodes alternées d'hospitalisation et de récupérations, eu égard aux multiples opérations et rééducations

1996, Ugur X... a présenté une luxation antéro-interne de l'épaule droite avec des fourmillements dans tous les doigts justifiant outre des soins immédiats, un bandage pendant trois semaines, une rééducation

produites par l'exposant figurait un descriptif des postes occupés par Mme X... depuis janvier 1990, descriptif indiquant qu'elle avait notamment été affectée aux services 3e Est, 3e Sud et 3e Ouest, rééducation

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement attaqué (Tribunal des affaires de sécurité sociale, d'Arras, 9 septembre 1996), que Mme X..., orthophoniste, a dispensé des séances de rééducation

Mme Y..., domiciliée à Héric, s'est rendue en véhicule sanitaire léger courant 1992 à vingt reprises dans un cabinet de kinésithérapeute situé à Nort-sur-Erdre, afin d'y effectuer des séances de rééducation

A LA SUITE DE SON EXCLUSION DE L'ECOLE DE REEDUCATION PROFESSIONNELLE DE RENNES ET LE CONDAMNANT A VERSER A L'INTERESSEE UNE INDEMNITE DE 30 000 F ; VU LE CODE DES PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET

permanente partielle, l'arrêt retient que pour les troubles psychiques retenus par l'expert, Mme X... a été invitée par son neurologue en 1995, puis par son neuropsychologue en 1998, à pratiquer une rééducation

X..., qui s'était vu prescrire pour son enfant 30 séances de rééducation orthophonique cotées AMO 10 a, le 6 novembre 1990, déposé une demande d'entente préalable auprès de la Caisse primaire d'assurance

[I] a été engagé en qualité d'élève aide médico-psychologique à compter du 15 novembre 2001, puis en qualité d'aide médico-psychologique, par l'association Centre de soins et de rééducation [4], accueillant

a formé le pourvoi n° A 19-13.600 contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2018 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Institut supérieur de rééducation