grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops

4456,26 FRANCS CALCULEE, A PARTIR DU 1ER FEVRIER 1960, EN APPLICATION DE CELLES DE L'ARTICLE 21 DE LA CONVENTION COLLECTIVE POUR LES CADRES DES INDUSTRIES ET DES COMMERCES DE GROS DES VINS, CIDRES, SIROPS

MANUTENTIONNAIRE A SON SERVICE DEPUIS LE 20 OCTOBRE 1972, QUI AVAIT DEMISSIONNE LE 12 MARS 1973, ET QU'ELLE AVAIT LICENCIE SUR-LE-CHAMP EN COURS DE PREAVIS, EN L'ACCUSANT DE VOL POUR AVOIR BRISE UNE BOUTEILLE DE SIROP

Article 3 : L’Etat versera à Me Sirol une somme de 1 200 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Sirol renonce à percevoir

Siro X..., fondateur avec ses trois frères de la société à responsabilité limitée X.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mars 2025, le préfet du Nord demande au tribunal d’annuler la délibération du 7 octobre 2024 par laquelle le comité syndical du SM SIROM Flandre

impôts a été mis en vigueur par la loi du 29 décembre 1994, son contenu reste incertain puisque, en substance, cette loi se borne à dire qu'aux mots "sucre et glucose" il faut ajouter "isoglucose et sirop

l'encontre des sociétés Bacardi, SVF, Gultig et Socar, alors, selon le pourvoi, que, dans des conclusions délaissées, les sociétés Bachet et X... avaient fait valoir qu'elles exportaient depuis 1977 des sirops

On 8 February 1995 the Provincial Administration of Sinop ( Sinop İl Özel İdaresi ) expropriated plots of land belonging to the applicant in Sinop.

arrêt rendu sur contredit de compétence de la cour d'appel de Nîmes qui, par la même décision, a déclaré le tribunal de commerce de Nîmes compétent pour connaître du litige opposant la BNP, la société SIRAP

procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 août 2022, le préfet du Nord demande au tribunal d'annuler la délibération du 21 février 2022 par laquelle le comité syndical du syndicat mixte Sirom

Sur les sommes prises en compte pour la rente optionnelle et s'agissant du revenu pour la formation SIFOP de 9.777,90 francs, la somme de 5.48174 francs et non euros ne pourra être prise en compte dans

destinés à la vente au détail, que « cette catégorie de redevable permet de taxer, notamment, les boissons vendues dans des établissements de restauration préparées à partir de composants tels que des sirops

travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, ci-après annexé : Attendu que Siro X..., fondateur

par jour l'hiver et 5 sirops et 1 diabolo par jour l'été et le gérant 1 diabolo et 4 sirops par jour ; les offerts aux clients sont compris entre 5 et 6% et les quantités de sirop servies sont de 5 centilitres

de la communauté réduite aux acquêts, le notaire liquidateur a dressé un procès-verbal de difficultés concernant l'attribution préférentielle de l'immeuble commun et le sort d'actions de la société Sirepe

incidents relevés par la société Transcausse et par la société Seal Deutsch Afrika Linien Gmbh ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix en Provence, 10 janvier 2008, RG n° 05/21593) que la société Cerp/Sirp