Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 6 décembre 1994) rendu sur renvoi après cassation d'un arrêt ayant condamné la société Stinox à garantir la Société nouvelle des ateliers

Enfin, la société Steelor ne conteste pas qu'elle a été créée en réaction aux diverses entraves au commerce connues par le groupe D.

au niveau abdominal, le projectile était à l'origine de lésions au niveau gastro-péritonal et scrotal ainsi que d'une plaie de l'artère fémorale gauche nécessitant une artériographie avec pose d'un stent

ENGAGEE A L'ESSAI POUR UNE PERIODE DU 26 AOUT 1968 AU 26 NOVEMBRE SUIVANT AVAIT DU SE SOUMETTRE, LE 30 OCTOBRE 1968, A UN EXAMEN DE STENO-DACTYLOGRAPHE ALORS QU'ELLE AVAIT ETE ENGAGEE COMME EMPLOYEE ET

TECHNICIENS, AGENTS DE MAITRISE ET EMPLOYES DE L'AGENCE HAVAS, ATTENDU QUE, POUR CONDAMNER L'AGENCE HAVAS A PAYER DES DOMMAGES-INTERETS POUR LICENCIEMENT ABUSIF A DEMOISELLE Y..., QU'ELLE AVAIT ENGAGEE COMME STENO-DACTYLOGRAPHE

C ne remplit pas, au titre des fonctions qu'il a exercées au STEMO de Courcouronnes du 1er septembre 2019 au 31 août 2020 et de celles qu'il exerce depuis le 1er septembre 2020 au STEMO de Clermont-Ferrand

Degand, rapporteur public, - et les observations de Me Berger-Stenger pour M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SN Hôtel-restaurant Le Fruitier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à la société Stena

L'APPENDICECTOMIE SUBIE LE 15 JANVIER 1969, NE LUI AVAIT PAS PERMIS DE LES REPRENDRE ET QUE, DES SA SORTIE DE L'HOPITAL, LE 10 FEVRIER, ELLE S'ETAIT INSCRITE A UN COURS, CE QUI LUI AVAIT PERMIS DE DEVENIR STENO-DACTYLOGRAPHE

MAINTIEN DE LA SALARIEE DANS L'ENTREPRISE, MEME PENDANT LA DUREE DU DELAI CONGE ET JUSTIFIAIT LE RENVOI SANS PREAVIS; MAIS ATTENDU QU'IL RESULTE DES ELEMENTS DE LA CAUSE QUE DAME X..., ENGAGEE COMME STENO-DACTYLOGRAPHE

STEMO LIMOUSIN UEMO SERVICE D'INVESTIGATION EDUCATIVE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE Le DIX SEPT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATORZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties

d'une part, le requérant, qui souffre de plusieurs pathologies, à savoir un diabète de type 2 insulino-dépendant, une hypertension artérielle avec insuffisance rénale, et une cardiopathie ischémique stentée

Sur le moyen unique : Vu l'article L. 122-25 du Code du travail ; Attendu qu'il est constant que dame X... est entrée au service de la société Lefèvre et compagnie, comme sténo-dactylographe, le 15

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., épouse Y..., engagée en 1987 par la SCP d'avocats Cascio, en qualité de sténo-dactylo

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée le 1er février 1987 par la SCP Chatteleyn et George, en qualité de secrétaire sténo-dactylographe

La note précise en outre que les sociétés MHD E C et Sons Co et MKH Import et Export ont utilisé la société B et A C Steelor Company, dirigée par M.

-1-1 du Code du travail, alors, selon le moyen, d'une part, que le juge doit analyser, même sommairement, les documents de preuve qui lui sont soumis ; qu'en se bornant à retenir la qualification de sténo-dactylographe

LA COUR Sylvie Y... a été engagée comme sténo- dactylographe à compter du 13 février 1984 pour une durée indéterminée par Daniel B..., alors conseil juridique, aux droits duquel est venue par la suite