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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Annexe 1 2° Le tableau 1 et le tableau 2 sont respectivement remplacés par le tableau 1 et le tableau 2 de l'annexe du présent arrêté.
Article 254-3
au type d'unité concerné : -le régime de la semaine civile, qui constitue la base de travail des services de soutien et de gestion, des services d'investigation et de toutes les unités non assujetties à un régime cyclique ; -le régime cyclique par roulement
Article Annexe
Rouler des tôles et profilés du commerce Exploiter les différentes liasses de documents techniques de chaudronnerie pour préparer son intervention. 3.
Article Annexe III
Tableau
TARIFS EN EUROS (TTC) APPLICABLES SUR L'AUTOROUTE A 28 ROUEN-ALENÇON À COMPTER DU 1er FÉVRIER 2009 Vous pouvez consulter le tableau dans le JO Vous pouvez consulter le tableau dans le JO Vous pouvez consulter le tableau dans le JO Vous pouvez
Article A114-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 14 > 00
par lui, ainsi que les prévisions de consommation du plafond d'autorisations d'emplois (tableau I) ; - le tableau de suivi des dépenses de personnel, décrivant notamment les prévisions de dépenses de personnel (tableau II) ; - le tableau du détail
Article 38
Le tableau d'avancement est préparé chaque année par l'administration. Il est soumis aux commissions paritaires consultatives. Le directeur général arrête le tableau au vu de l'avis émis par lesdites commissions.
Article 4
I. - En application des dispositions de l'article 3 du présent arrêté, une indemnisation est attribuée par l'Etat : - par animal reproducteur de l'étage sélection : annexe B, tableau I ; - par animal futur reproducteur de l'étage multiplication : annexe
Article 8
Les résultats des budgets annexes sont arrêtés aux sommes mentionnées au tableau ci-après. Les crédits ouverts sont modifiés comme il est dit au même tableau. Ces crédits sont répartis par budget conformément au tableau G annexé à la présente loi.
LEGIARTI000046435519
Tableau 2 Tableau 3
LEGIARTI000046434072
Article 9
Les crédits et les autorisations de découverts sont modifiés comme il est dit au même tableau et répartis par catégorie de comptes et ministère gestionnaire conformément au tableau I annexé à la présente loi.
Article 3
Le droit fixe est réglé conformément aux tableaux A, B, C, annexés à la présente loi.
Article 5
Le montant définitif des dépenses ordinaires militaires du budget général de 2005 est arrêté aux sommes mentionnées au tableau ci-après.
Les tableaux VII et IX annexés au code de l'organisation judiciaire sont modifiés à la date du 1er janvier 1998, conformément aux indications des tableaux A et B ci-annexés (tableaux non reproduits).
Les tableaux VII et IX annexés au code de l'organisation judiciaire seront modifiés à la date du 1er janvier 1995 conformément aux indications des tableaux A et B ci-annexés.(tableaux non annexés)
Le montant définitif des dépenses civiles en capital du budget général de 2005 est arrêté aux sommes mentionnées au tableau ci-après.
Le montant définitif des dépenses ordinaires civiles du budget général de 2005 est arrêté aux sommes mentionnées au tableau ci-après.
Article 6
Le montant définitif des dépenses militaires en capital du budget général de 2005 est arrêté aux sommes mentionnées au tableau ci-après.
Article Annexe A
Catégorie 2 Vous pouvez consulter le tableau dans le JO Catégorie 3 Vous pouvez consulter le tableau dans le JO Catégorie 4 Vous pouvez consulter le tableau dans le JO Catégorie 5 Vous pouvez consulter le tableau dans le JO Catégorie 5 Néant.
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