que, lors d'une visite en date du 26 avril 2000, un agent de direction départementale de l'équipement a constaté l'existence d'une construction rectangulaire en agglomérés non enduits, couverte de tuiles

[Y] une maison avec, attenant à cette habitation, un atelier recouvert d'une toiture en tuiles. 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Saint-Honoré Tuileries de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi ;

Francis Y..., domicilié [...], 2°/ à la société La Tuilerie du Chaillou, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 3°/ à la société Galerie Enrico Z..., société à responsabilité

A..., en qualité de liquidateur de la société Meusdec, des sociétés Métal tuiles et Meusienne de découpe, et l'avis de M.

(l'association), pour avoir édifié dans cette commune de Seine-et-Marne une maison surmontée d'une couverture en zinc, en violation des prévisions du permis de construire qui imposaient l'emploi de tuiles

Le 28 août 2015, la société Tuileries finances a informé la société Thabor Paris de sa décision d'acquérir ce lot. M.

société Geteparc, a confié à la société Arcad bar le soin d'assurer la restauration, dans le cadre de la célébration du bicentenaire de la Révolution française, du personnel travaillant sur le site des Tuileries

opposé par le maire de La Couronne à sa demande de communication d'une copie du dossier de permis de construire et de la déclaration de travaux concernant le bâtiment situé route du Grand Maine - ZA La Tuilerie

Bernard X..., 2 / Mme Jeanine A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., 3 / la société civile immobilière (SCI) La Tuilerie, dont le siège est 25480 Ecole Valentin, en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tuilerie briqueterie française (TBF), société anonyme, dont

X..., qui avait créé la société et en était l'un des associés, avait rompu abusivement leurs relations contrac- tuelles de travail et mis la société en difficulté, a saisi la juridiction prud'homale d'une

judiciaire avait concédé que des infiltrations liquides par des solins ou des couloirs de ruissellement défaillants pouvaient engendrer des entrées d'eau plus importantes qu'un simple décalage de deux tuiles

La société [P] a commandé des tuiles Rhona 10 au lieu des tuiles Delta 10 prévues initialement et a modifié son devis, qui a été accepté le 27/03/2023.

l'emprunteur faisait valoir, pièces à l'appui, d'une part, qu'il exerçait la profession de restaurateur et qu'à ce titre il avait créé en décembre 1991 et exploitait, depuis cette époque, l'Auberge des Tuileries

appartenant à Joseph Z..., Claude Y... avait construit, sans permis de construire, dans une zone désignée ND au plan d'occupation des sols, un ouvrage de 4m x 8m en parpaings, crépis et toitures en tuiles

et mis à la charge de l'Etat les frais d'un constat d'urgence ; 2°) rejette la demande formée par l'association "Défense Tuileries" ; 3°) condamne l'association "Défense Tuileries" à lui verser une somme

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les pièces de la procédure, que Mme X... qui s'était approvisionnée auprès de la société Mateco en tuiles