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1 098 résultats pour « variabilité »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007633311

Admin. suprême

2 octobre 1991

2 octobre 1991

"ANY FLORE", caractérisant l'exploitation de l'entreprise par une grande variabilité, selon les articles, de la durée de rotation des stocks et de l'incidence des hausses des prix de ses produits en stock

Source officielle

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CC

civ1

61372485cd5801467741630a

Cassation

6 décembre 2005

6 décembre 2005

la cour d'appel a retenu, à bon droit, que l'avocat n'avait pas à justifier d'un mandat spécial ; qu'ensuite, c'est en application des clauses contractuelles, que l'arrêt relève que la clause de variabilité

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb734b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

) et sans ralentissements la tachycardie f'tale est définie par un rythme supérieur à 160bpm pendant plus de 10 minutes la variabilité est minime si elle est inférieure ou égale à 5 bpm la réactivité

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100389

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Il existe une faible variabilité inférieure ou égale à cinq battements par minute et des ralentissements précoces de 20 battements, syndrome des contractions.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00736

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

de la loi et de manque de base légale, le moyen ne tend qu'à contester l'appréciation souveraine par les juges du fond des éléments de preuve produits dont ils ont déduit, après avoir constaté la variabilité

Source officielle
CA

18e Chambre B

6033926178453745a2271a7e

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

civile ainsi qu'aux dépens, faisant valoir, que la règle des débits ou dé-commissionnements appliquée à ce salarié ne correspond pas à une sanction pécuniaire mais à un accord des parties sur la variabilité

Source officielle
CA

18e Chambre B

6033926178453745a2271a87

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

civile ainsi qu'aux dépens, faisant valoir, que la règle des débits ou dé-commissionnements appliquée à cette salariée ne correspond pas à une sanction pécuniaire mais à un accord des parties sur la variabilité

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100863_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Cette étude indique, préalablement, que les Pyrénées sont considérées comme une région à faible croissance, en lien avec les conditions du milieu naturel où évolue l'espèce étudiée, et que la variabilité

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000852_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Cette étude indique, préalablement, que les Pyrénées sont considérées comme une région à faible croissance, en lien avec les conditions du milieu naturel où évolue l'espèce étudiée, et que la variabilité

Source officielle
CC

soc

6079b1489ba5988459c517ea

Cassation

11 octobre 1989

11 octobre 1989

à la salariée une durée minimum de travail n'est pas irrégulière ; Attendu, enfin, qu'ayant constaté, d'une part, que la salariée avait été avisée de la particularité de son contrat quant à la variabilité

Source officielle
CC

civ3

607943749ba5988459c4261a

Cassation

5 octobre 1977

5 octobre 1977

L'ASSURANCE QUE LA DURETE DE L'EAU, CERTIFIEE STABLE, S'ETABLIRAIT ENTRE 12 ET 14 DEGRES HYDROTIMETRIQUES; QUE, NEANMOINS, DES LE DEBUT DE L'OCCUPATION DES LIEUX, CE TAUX S'ETAIT REVELE D'UNE EXTREME VARIABILITE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c966bd3db21cbdd8839d

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

heures durant la période du 1er janvier au 30 avril, soit 4 heures de 08 h. à 12 h. le samedi matin (...)" et précisait que la rémunération convenue "est une rémunération qui tient compte de la variabilité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00965

Cassation

9 juin 2015

9 juin 2015

unilatéralement et sans justification la quantité de travail fourni et la rémunération ; Et attendu qu'après avoir relevé, par motifs adoptés, que le contrat de travail comportait une clause de variabilité

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR02817

Cassation

16 mai 2012

16 mai 2012

a proposé la modification de la formule de calcul de cette rémunération au conseil d'administration, dont les décisions du 7 septembre 2004 ont rétroagi, et en obtenant, en raison de son entière variabilité

Source officielle
CC

soc

6079b2039ba5988459c5528a

Cassation

9 mai 1972

9 mai 1972

PRIME, ET ALORS QUE, D'AUTRE PART, C'EST L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME DE SALISSURE A LA GENERALITE DES SALARIES QUI CARACTERISE LE SURSALAIRE ET NON SON ATTRIBUTION A UNE FRACTION DES SALARIES OU SA VARIABILITE

Source officielle
CC

soc

613724eecd58014677419902

Cassation

17 octobre 2007

17 octobre 2007

variation de la rémunération de la salariée était la conséquence de la modification des tarifs de soins dentaires qui dépendait de la seule décision de l'employeur, alors qu'une clause contractuelle de variabilité

Source officielle
CA

18e Chambre B

6033926178453745a2271a7f

Appel

19 mai 2017

19 mai 2017

civile ainsi qu'aux dépens, faisant valoir, que la règle des débits ou dé-commissionnements appliquée à ce salarié ne correspond pas à une sanction pécuniaire mais à un accord des parties sur la variabilité

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6162fde63ebbdffcbea6a9a3

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Elle fait valoir que Monsieur [H] a reçu une information claire portant sur la variabilité des taux d'intérêts et sur les intérêts intercalaires, d'autant qu'il avait la qualité d'emprunteur averti, et

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6904792382c7820b7f24ddde

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Dans le cadre de la première hypothèse, l'expert a considéré que la variabilité ajustable était la contrepartie nécessaire pour s'ajuster en permanence à la seule variation des appels clients entrants,

Source officielle
CC

civ2

607940ba9ba5988459c3d71a

Cassation

4 mars 1965

4 mars 1965

S'APPLIQUENT LORSQUE LE SALAIRE OU LE GAIN, RGLE A INTERVALLES REGULIERS, EST VARIABLE DANS SON MONTANT ; QU'IL N'EST FAIT, DANS CE TEXTE, AUCUNE DISTINCTION QUANT AUX MOTIFS ET AUX CIRCONSTANCES DE CETTE VARIABILITE

Source officielle