sa finalité première, la quête de clientèle sur la voie publique, cela que l'on soit à l'arrêt à un emplacement signalisé ou que l'on circule en pouvant être hélé par un passant à la recherche d'une voiture

dès lors que certaines cotes de la voirie n'y sont pas indiquées, et que la distinction entre les plantations maintenues, créées et supprimées, les cotes casier visées au plan de prévention des risques

dès lors que certaines cotes de la voirie n'y sont pas indiquées, et que la distinction entre les plantations maintenues, créées et supprimées, les cotes casier visées au plan de prévention des risques

/Lorsque le projet est situé dans une zone inondable délimitée par un plan de prévention des risques, les cotes du plan de masse sont rattachées au système altimétrique de référence de ce plan ". 14.

défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le [Date décès 1] 2012, Mme [DZ] [YV], épouse [KV], au volant d'une voiture

l'objet d'une délégation de service public par arrêté n° 2003-1765/GNC2003 ; 2) les comptes de la société attributaire de cette délégation de service public ; 3) l'autorisation accordée relative aux places

PROPORTIONNELLE DE L'INDEMNITE D'ASSURANCE ; ATTENDU CEPENDANT QUE LA COUR D'APPEL AVAIT RELEVE QUE LE CONTRAT D'ASSURANCE SOUSCRIT PAR EARSH MENTIONNAIT QUE LE RISQUE ASSURE COUVRAIT L'USAGE D'UNE VOITURE

VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; CONSIDERANT QUE L'ACCIDENT SURVENU LE 16 NOVEMBRE 1970 A LA NUIT TOMBEE, AU SIEUR X..., ALORS QU'IL CIRCULAIT AU VOLANT DE SA VOITURE

défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 14 juillet 2012, Mme Nathalie W..., épouse U..., au volant d'une voiture

éléments du barrage échelonné sur quelques cinquante ou cent mètres ; qu'il n'y a pas légitime défense si ce véhicule est déjà passé, sauf usage par un malfaiteur d'une arme à feu ; qu'en l'espèce, la voiture

dans une ligne droite dans l'agglomération de Saint-Sauveur, opposant leurs véhicules légers circulant en sens inverse, que selon le prévenu, il circulait normalement lorsque croisant une file de voitures

dans une ligne droite dans l'agglomération de Saint-Sauveur, opposant leurs véhicules légers circulant en sens inverse, que selon le prévenu, il circulait normalement lorsque croisant une file de voitures

ETABLIS, QUI CONSISTENT EN DES PERTES DE LOYER TOUCHANT UN PETIT NOMBRE DE LOCAUX DE L'IMMEUBLE PENDANT QUELQUES MOIS, SE TROUVENT COMPENSES PAR LA MISE EN SERVICE, DES LE 5 JUIN 1976, DE CE PARC A VOITURES

A... dans ses conclusions d'appel, de l'exposition de voitures de prestige dans le local de la place Gambetta, si cette activité ne s'était pas poursuivie, comme le soutenait M.

Il ressort des pièces du dossier que le projet, qui prévoit la construction de deux places de stationnement voiture et une place de stationnement moto, s’insère dans un quartier résidentiel densément urbanisé

Pour résoudre la vente, le tribunal a jugé qu'en vendant le véhicule transformé en voiture à deux places à nouveau pourvu de banquette arrière, l'EURL Garage [E] l'a re-transformé sans pouvoir remettre

Y..., assuré à la Compagnie française nationale suisse (la compagnie), fut mortellement blessé tandis qu'il conduisait sa voiture où avait pris place son épouse ; que Mme Y..., elle-même blessée, mit fin

X..., engagé le 16 avril 1974 en qualité de promoteur alimentaire par la société Les Brasseries Kronenbourg, a été licencié le 15 mars 1989 pour avoir refusé le nouveau système de location de voitures