CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 187 résultats pour « Bizzari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10699

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

un échange de courriels débutant le 27 octobre 2015 pour se terminer le 12 mars 2016, entre lui-même et une associée de la société, Madame Christine B..., mais dont l'adresse de messagerie serait bizarrement

Source officielle

Page 70 sur 210

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC85 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

GROUPE BIZZARI BATIMENT

SIREN 799872429Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

12/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

BIZZARI NAUTIC

SIREN 339428484Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

20/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CARROSSERIE BIZZARI

SIREN 529592784Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

20/07/2025

Voir →

Modifications diverses

CARROSSERIE BIZZARI

SIREN 529592784Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

13/06/2025

Voir →

Créations

BIZZARI, Jérôme-Antoine

SIREN 944360403Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

22/05/2025

Voir →

TJ

Juge Libertés Détention

6a0e2f4ecdc6046d475d5266

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Au vu du certificat médical mensuel du 11 mai 2026, le discours du patient reste incohérent, avec quelques bizarreries du comportement, mais globalement moins désorganisé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2207460_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Garcia, pour Mme C qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens qu'il précise ; - et les observations de Me Bizri, pour l'université

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e504

Appel

12 août 2011

12 août 2011

l'expert conclut : 1o que la schizophrénie paranoïde présentée par Akim X... associe typiquement un autisme, un délire de persécution centré sur le corps médical et para-médical, une étrangeté, une bizarrerie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00899

Cassation

6 avril 2011

6 avril 2011

J'ai entendu des bruits bizarres sur ma voiture. Je suis retournée le lundi 7 juin, j'ai réalisé que le garage était en grève pendant 7 semaines pendant lesquelles mon véhicule était immobilisé ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd9077b

Appel

15 février 2013

15 février 2013

Khalifa X... a été admis en soins psychiatriques à la demande de sa soeur alors qu'il présentait un état d'excitation psychomotrice avec tachypsychie, bizarrerie de comportement (gestes de combat imaginaire

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2109091_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

rapport d'expertise rédigé par un psychiatre, produit par la requérante elle-même, celle-ci souffre d'un " trouble psychiatrique de l'axe 2 de type troubles de la personnalité (Cluster A : personnalités bizarres

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24DA00895_20240905

Admin. Appel

5 septembre 2024

5 septembre 2024

S'il a aussi déclaré " se sentir bizarrement dans son corps " et expose désormais qu'il souffre de " stress ", il ne ressort ni de l'ordonnance du 13 février 2024 ayant prescrit à l'intéressé, aux doses

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

6a113528cdc6046d47a5f4b9

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

motivé du médecin psychiatre du 18 mai 2026, [X] [G] a été hospitalisée dans le contexte de troubles du comportement majeur avec agitation importante avec besoin de contention physique associée à des bizarreries

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00038

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Akillis, afin de rechercher la preuve de la soustraction de Mme Y... à ses obligations en matière de contributions indirectes et de taxes diverses s'appliquant à l'ouvrage de métaux précieux par le biais

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00523

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Akillis, afin de rechercher la preuve de la fraude qui aurait été commise par Mme H... en matière de contributions indirectes et de taxes diverses s'appliquant à l'ouvrage de métaux précieux, par le biais

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01817

Cassation

15 octobre 2019

15 octobre 2019

article intitulé "L'inquiétant sacrifice de l'Aïd el-Kébir au coeur d'un gymnase nazairien" et comportant le texte suivant, "Nous apprenons que la Mairie accorde des facilités organisationnelles par le biais

Source officielle
CC

cr

61372650cd5801467742498a

Cassation

12 juin 2003

12 juin 2003

la société Dubos, a, le 24 mars 1999, porté plainte du chef d'abus de confiance, en visant les détournements commis entre juin 1989 et août 1998 par Anne-Marie Y..., comptable de la société, par le biais

Source officielle
CC

cr

61372641cd58014677424248

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

l'intitulé "Terrorisme" et le titre "La librairie cachait une officine de blanchiment", le désignant sous le nom de "Maamar M.", en raison du titre de celui-ci et d'un passage indiquant que "par le biais

Source officielle
CC

civ3

61372340cd5801467740758f

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

installations à la disposition de la société Ecole de Pilotage de Course Winfield (Ecole de Winfield) ; qu'en 1987, le département de la Nièvre s'est porté acquéreur des locaux et du circuit par le biais

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100146

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

constater que la société s'était livrée à des actes de publicité illicites en faveur de sa bière sur le site du festival et dans le quotidien 20 minutes, ainsi qu'à des actes de parrainage illicite par le biais

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69ef17a2cdc6046d47af993c

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

[M], indique : ' Bizarrerie comportementale avec atteinte à l'ordre public. Dissociation idéo-affective, délirs paranoïaques.Athymhormie. Déni total de ses troubles.'

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR01235

Cassation

11 octobre 2022

11 octobre 2022

[I] a compris plus tard qu'il y avait une collusion entre cette banque et la filiale [R] » ; « L'entrepreneur camerounais ne compte plus les « bizarreries » de ce type auxquelles il a été confronté pendant

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-105527

Admin. suprême

8 juin 2011

8 juin 2011

Cour n’a pas octroyé de satisfaction équitable   ;   Rappelant que les mesures générales avaient déjà été adoptées dans les affaires Muller (Résolution finale ResDH(2003)50) et Etcheveste et Bidart

Source officielle
CC

civ1

613723b6cd5801467740d405

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Y..., expert-comptable, a cédé son cabinet à la société Billard ; qu'un litige s'étant élevé sur la détermination du prix de cession, M.

Source officielle