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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2204621_20230201
1 février 2023
1 février 2023
B A doit être regardé comme contestant la décision d'admission en soins psychiatrique dont il a fait l'objet le 24 décembre 2021, au sein de l'unité d'hospitalisation Maison blanche Lassalle, à Paris.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90501
13 avril 2023
13 avril 2023
[K] et autres Requête n° : 636/22 Ordonnance n° : 90501 du 13 avril 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'association Terre Blanche, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310428
18 juin 2026
18 juin 2026
dont le siège est [Adresse 3], a formé le pourvoi n° D 25-13.374 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2025 par la cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant à la société La Poue blanche
Source officiellecr
6079a84c9ba5988459c4c740
17 juin 1986
17 juin 1986
Il ajoute : que s'il n'y a qu'un feu à lumière blanche ou jaune ou un seul feu à lumière rouge, chacun d'eux doit être placé à la gauche du véhicule, si ce dernier est en mouvement ; que tous les véhicules
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210636
12 septembre 2019
12 septembre 2019
T... est recevable en ce qu'il a bien été victime d'une agression à l'arme blanche, sans que l'on puisse caractériser une quelconque faute de sa part expliquant l'origine des blessures dont il a été victime
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100692
12 juin 2012
12 juin 2012
d'appel, dans l'arrêt attaqué (Paris 22 octobre 2010), a entériné le rapport de l'expert judiciaire selon lequel, dès lors que l'IRM du 7 août 2009 ne révélait aucun signe de lésion de la substance blanche
Source officielle1ère chambre
DTA_2200527_20240205
5 février 2024
5 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 28 juillet 2022, la SCI Maison Blanche conclut au rejet de la requête.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00369_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
d'asile ; - il n'est pas établi que sa présence en France constituerait une menace grave pour l'ordre public, la sécurité intérieure ou les relations internationales de la France ; - la " note blanche
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523879_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
enjoint aux occupants de libérer, dans un délai de dix jours à compter de la notification de l’ordonnance, le logement qu’ils occupent sans droit ni titre au sein de la Maison de quartier des Vignes Blanches
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007966759
17 octobre 1997
17 octobre 1997
Maurice Z..., à Mme Blanche Z..., à Mmes Marguerite Z..., Roseline Z..., Cécile Z..., Berthe Z... et à M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2210739_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Pour étayer le motif exposé au point précédent, le ministre de l’intérieur produit une note blanche de la direction générale de la sécurité intérieure du 23 avril 2024.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203078_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
A, il ressort des pièces du dossier que les faits de port sans motif légitime d'armes blanches ou incapacitantes de catégorie D qui lui sont reprochés ne se rapportent pas seulement au fait qu'une arme
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2502127_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Il soutient que : - le projet de reconversion patrimoniale de l'Abbaye Blanche, lauréat du programme Loto du Patrimoine 2018, est également inclus depuis mai 2023 dans le périmètre ORT / Petites Villes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200569
11 mars 2010
11 mars 2010
reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt interprétatif attaqué (Chambéry, 25 novembre 2008), qu'un précédent arrêt, rendu à la demande du syndicat des copropriétaires de la résidence Les Aiguilles Blanches
Source officielleciv3
613720bccd580146773edf7a
15 juin 1988
15 juin 1988
société anonyme, dont le siège est à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., 2°) de la SEGECE, dont le siège est à Paris (16ème), ..., 3°) de la Société immobilière d'équipement commercial de la Dame Blanche
Source officiellecomm
61372321cd58014677405d51
23 juin 1998
23 juin 1998
ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la SCI Néron, société civile immobilière, dont le siège est ..., agissant en la personne de ses gérants en exercice : Mme Blanche
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2400978_20260205
5 février 2026
5 février 2026
B... demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 1er février 2024 par lequel le maire de la commune d’Offranville a réglementé le stationnement rue Jacques Emile Blanche dans la commune.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2409985_20250210
10 février 2025
10 février 2025
dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme A C qui occupe sans droit ni titre un logement de la résidence universitaire Les Taillées 293 rue de la Houille blanche
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494203.20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
a méconnu le principe du caractère contradictoire de la procédure et l'article 6 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales en jugeant que la note blanche
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:494204.20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
a méconnu le principe du caractère contradictoire de la procédure et l'article 6 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales en jugeant que la note blanche
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