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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre ter
DTA_2000980_20230427
27 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 septembre 2020 et le 26 avril 2022, la société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, avocat, demande au tribunal, dans
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Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2022:466082.20221129
29 novembre 2022
d'un polytraumatisme grave compliqué par un arrêt cardio-respiratoire après son écrasement par un véhicule utilitaire sur lequel il effectuait des réparations, ayant causé une absence d'oxygénation du cerveau
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1203DEC004211998
3 décembre 2002
[le colonisateur] usurpe les richesses du pays qu’il a colonisé, ne reconnaît pas la volonté politique du peuple colonisé, il s’évertue à l’exploitation de son travail, de ses cerveaux et de ses capitaux
Cour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a81
18 novembre 2015
X... ... 20200 PIETRANERA assistée de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1213JUD004570199
13 décembre 2001
Petru Păduraru, Petru Buburuz, Vasile Petrache, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei, Gheorghe Ioniţă, Valeriu Matciac, Vlad Cubreacov, Anatol Telembici et Alexandru Magola («
7ème chambre
DTA_2408415_20250618
18 juin 2025
Les requérants soutiennent que le dossier de demande de permis de construire omet de préciser la présence d'un cerisier et ne contient pas l'annexe devant présenter les aménagements de l'ensemble des espaces
Pôle 4 - Chambre 6
6163c2c41a5f0a71dc3c91e9
21 janvier 2010
demeurant [Adresse 5] Madame [JK] [HL] [KF] épouse [T] demeurant [Adresse 5] Monsieur [ES] [OT] [N] demeurant [Adresse 5] représentés par la SCP BLIN, avoués à la Cour assistés de Maître CERVESI
ECLI:CE:ECHR:2005:1006JUD004026298
6 octobre 2005
Il affirma avoir diagnostiqué un œdème au cerveau et n’avoir constaté aucune trace de violence sur le corps. Le patient fut amené par hélicoptère à l’hôpital militaire de Diyarbakır. 40.
ECLI:CE:ECHR:2010:0907DEC003746704
7 septembre 2010
Celle-ci détecta, chez lui, des anomalies fonctionnelles du cerveau en l'absence de tout changement pathologique.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2016:0906JUD001815211
6 septembre 2016
Subsequent to his departure from Russia, criminal proceedings were brought against the applicant by the Russian authorities before the Cerkessk City Court on the following charges: (i) participation
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002198693
27 juin 2000
Le cerveau était également œdémateux. On relevait une artériosclérose dans quelques vaisseaux et la couche pariétale était fortement collée au cœur.
ECLI:CE:ECHR:1998:0730JUD002298593
30 juillet 1998
Gooren, autorité distinguée et reconnue en la matière, l’aptitude du cerveau à distinguer entre le sexe masculin et le sexe féminin survient chez l’être humain entre trois et quatre ans.
ECLI:CE:ECHR:2005:0113JUD003449197
13 janvier 2005
Les médecins légistes constatèrent également un œdème au cerveau, une ecchymose sous-cutanée à la poitrine et la fracture de deux côtes.
ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD003459497
17 mars 2005
Le médecin conclut à une mort par insuffisance circulatoire et respiratoire due à la destruction du cerveau. Il estima qu'il n'était pas nécessaire de procéder à une autopsie classique. 16.
ECLI:CE:ECHR:2002:0613JUD003836197
13 juin 2002
Zabtchekov avait « une maladie du cerveau ». 26.
ECLI:CE:ECHR:2017:0919JUD001340807
19 septembre 2017
indiquait notamment que : – le 26 septembre 2003, le requérant avait été admis à l’hôpital pénitentiaire avec le diagnostic suivant : traumatisme crânien fermé et contusion du cerveau
ECLI:CE:ECHR:2011:0908JUD003310805
8 septembre 2011
nuque et à la cage thoracique, une plaie pénétrable à l’œil gauche, un épanchement de sang à l’œil droit, des fractures du nez et de deux côtes gauches, une plaie au zygoma gauche et une commotion du cerveau
ECLI:CE:ECHR:2007:0719JUD004007498
19 juillet 2007
extrêmement œdémateux et une cervelle enflée.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00265_20251023
23 octobre 2025
Du fait de la compression du cordon ombilical décrite précédemment, l’alimentation en oxygène du cerveau de l’enfant a été interrompue durant dix-huit minutes de 14 h 17 jusqu’à sa naissance à 14 h 35.
2ème chambre
DCA_23TL00211_20250617
17 juin 2025
Compte tenu par ailleurs, de ce que la paraplégie a été constatée dès le réveil post-opératoire, et en dépit de ce que d'autres organes plus à risque, comme le cerveau, n'aient pas été touchés, et de ce