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1 773 résultats pour « Cervesi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre ter

DTA_2000980_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 septembre 2020 et le 26 avril 2022, la société GTA Mayotte, représentée par Me Cerveaux, avocat, demande au tribunal, dans

Source officielle

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CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2022:466082.20221129

Admin. suprême

29 novembre 2022

29 novembre 2022

d'un polytraumatisme grave compliqué par un arrêt cardio-respiratoire après son écrasement par un véhicule utilitaire sur lequel il effectuait des réparations, ayant causé une absence d'oxygénation du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1203DEC004211998

Admin. suprême

3 décembre 2002

3 décembre 2002

[le colonisateur] usurpe les richesses du pays qu’il a colonisé, ne reconnaît pas la volonté politique du peuple colonisé, il s’évertue à l’exploitation de son travail, de ses cerveaux et de ses capitaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a81

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

X... ... 20200 PIETRANERA assistée de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1213JUD004570199

Admin. suprême

13 décembre 2001

13 décembre 2001

Petru Păduraru,   Petru Buburuz, Vasile Petrache, Ioan Eşanu, Victor Rusu, Anatol Goncear, Valeriu Cernei, Gheorghe Ioniţă, Valeriu Matciac, Vlad Cubreacov, Anatol Telembici et Alexandru Magola («

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408415_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Les requérants soutiennent que le dossier de demande de permis de construire omet de préciser la présence d'un cerisier et ne contient pas l'annexe devant présenter les aménagements de l'ensemble des espaces

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163c2c41a5f0a71dc3c91e9

Appel

21 janvier 2010

21 janvier 2010

demeurant [Adresse 5] Madame [JK] [HL] [KF] épouse [T] demeurant [Adresse 5] Monsieur [ES] [OT] [N] demeurant [Adresse 5] représentés par la SCP BLIN, avoués à la Cour assistés de Maître CERVESI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1006JUD004026298

Admin. suprême

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Il affirma avoir diagnostiqué un œdème au cerveau et n’avoir constaté aucune trace de violence sur le corps. Le patient fut amené par hélicoptère à l’hôpital militaire de Diyarbakır. 40.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0907DEC003746704

Admin. suprême

7 septembre 2010

7 septembre 2010

Celle-ci détecta, chez lui, des anomalies fonctionnelles du cerveau en l'absence de tout changement pathologique.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0906JUD001815211

Admin. suprême

6 septembre 2016

6 septembre 2016

    Subsequent to his departure from Russia, criminal proceedings were brought against the applicant by the Russian authorities before the Cerkessk City Court on the following charges: (i) participation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002198693

Admin. suprême

27 juin 2000

27 juin 2000

Le cerveau était également œdémateux. On relevait une artériosclérose dans quelques vaisseaux et la couche pariétale était fortement collée au cœur.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0730JUD002298593

Admin. suprême

30 juillet 1998

30 juillet 1998

Gooren, autorité distinguée et reconnue en la matière, l’aptitude du cerveau à distinguer entre le sexe masculin et le sexe féminin survient chez l’être humain entre trois et quatre ans.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0113JUD003449197

Admin. suprême

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Les médecins légistes constatèrent également un œdème au cerveau, une ecchymose sous-cutanée à la poitrine et la fracture de deux côtes.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0317JUD003459497

Admin. suprême

17 mars 2005

17 mars 2005

Le médecin conclut à une mort par insuffisance circulatoire et respiratoire due à la destruction du cerveau. Il estima qu'il n'était pas nécessaire de procéder à une autopsie classique. 16.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0613JUD003836197

Admin. suprême

13 juin 2002

13 juin 2002

Zabtchekov avait «   une maladie du cerveau   ». 26.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2017:0919JUD001340807

Admin. suprême

19 septembre 2017

19 septembre 2017

indiquait notamment que : –     le 26 septembre 2003, le requérant avait été admis à l’hôpital pénitentiaire avec le diagnostic suivant   : traumatisme crânien fermé et contusion du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0908JUD003310805

Admin. suprême

8 septembre 2011

8 septembre 2011

nuque et à la cage thoracique, une plaie pénétrable à l’œil gauche, un épanchement de sang à l’œil droit, des fractures du nez et de deux côtes gauches, une plaie au zygoma gauche et une commotion du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0719JUD004007498

Admin. suprême

19 juillet 2007

19 juillet 2007

extrêmement œdémateux et une cervelle enflée.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00265_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Du fait de la compression du cordon ombilical décrite précédemment, l’alimentation en oxygène du cerveau de l’enfant a été interrompue durant dix-huit minutes de 14 h 17 jusqu’à sa naissance à 14 h 35.

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23TL00211_20250617

Admin. Appel

17 juin 2025

17 juin 2025

Compte tenu par ailleurs, de ce que la paraplégie a été constatée dès le réveil post-opératoire, et en dépit de ce que d'autres organes plus à risque, comme le cerveau, n'aient pas été touchés, et de ce

Source officielle