CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 408 résultats pour « Chapelat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

680b1c09c0f38137e6792b5a

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée par Me Dominique CHAPELLON-LIEDHART

Source officielle

Page 70 sur 71

← PrécédentSuivant →
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65b2b321fd6229a4e58a39e4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

alors que le promoteur estime qu’il s’agit des inconvénients normaux inhérents à tout achat immobilier neuf * La pose de la verrière alors qu’elle a été réalisée sur les ouvrages maçonnés autrefois chapeautés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fd9625024be504d62dd326d

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

Représentée par Me Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 SA AXA FRANCE IARD agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10656

Cassation

9 juin 2017

9 juin 2017

de recrutement de cadres importants, enfin sur un courrier du Président D... du 23 janvier 2009 annonçant que Mme Y... assumera une nouvelle fonction au plus tard au 1er février 2009 consistant à chapeauter

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6034b92383ffafa4aed2c332

Appel

7 octobre 2016

7 octobre 2016

manque poignée galandage + réglage (salon), - manque télécommande baie vitrée sur salon, - rayure menuiserie dormant patio rdc, - VS [vide sanitaire] passage d'eau usée posé sur parpaings, - Champlat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0ddec25a97f0381f500b

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

JAPONAISE PÂTE DE MISO ÉPICERIE JAPONAISE FEUILLES DE NORI COUPÉE EN DEUX ÉPICERIE JAPONAISE FEUILLE DE NORI ENTIERE ÉPICERIE JAPONAISE NUGGETS POULET FEUILLE SHISO ÉPICERIE JAPONAISE PANKO CHAPELURE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6160920adb7ff645d856648c

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

contraire depuis la création du CCE » 'Considérant que comme l'expose le tribunal, cette phrase termine un paragraphe dans lequel l'auteur explique que le comité central d'entreprise d'Air France chapeaute

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100679

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

d'appel a violé l'article 455 du Code de procédure Civile ; ALORS, D'AUTRE PART, QUE Madame X... faisait valoir que Monsieur X... était d'ores et déjà actionnaire en propre de la Société SONORFI, qui chapeaute

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0629JUD002669118

Admin. suprême

29 juin 2021

29 juin 2021

crée et supprime des tribunaux et détermine leurs domaines de compétence locale (article   20), fixe le nombre de vice-présidents du tribunal régional (article   22b, paragraphe   4), chapeaute

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c32

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Les négligences invoquées quant à la transmission des données chiffrées du service VO chapeauté par l'intimé ne sont donc pas caractérisées.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63d22aad9b3c8605deec20bc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

L'organigramme joint à cette correspondance permet de recenser 47 sociétés et 73 établissements filiales « chapeautés » par la société [Localité 13] [6].

Source officielle
CA

Chambre 4-5

66878c8505d6f7f678d48d68

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

dans le cadre de ses attributions contractuelles et qu'elles avaient été prises en charge sans difficulté par les autres salariés durant son absence, Mme [BD] démontre que le nombre d'employés à chapeauter

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6696413bf5112d8edd057deb

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

réception établie le 17 avril 2020, portant le cachet de la société mais dont il indique en première page qu’elle est absente, mentionne les réserves suivantes pour le lot menuiseries intérieures : Chanplat

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

68681cb84965b5d9df315ce9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 5] pris en la personne de son Syndic, la Société GRATADE [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Maître Hela KACEM de la SELARL KACEM ET CHAPULUT

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

61625c92d64a6b1f51487701

Appel

17 mai 2013

17 mai 2013

achat-gestion" constitue son c'ur de métier, - qu'elle ne peut, en tant que responsable des services généraux, revendiquer que des fonctions lui aient été confiées alors qu'elle ne faisait que les chapeauter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01045

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

l'Association [Adresse 3] se compose : - d'un Président, en la personne de Monsieur [K] [M] ; - d'un Vice-Président en la personne de Monsieur [C] [S] ; - d'un Directeur, Monsieur [B] [W], Le tout chapeauté

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01195

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

Mike D..., qui chapeaute les opérations Europe de la société, avait proposé, le 25 octobre 2006, à M. X... la gestion de deux autres sites dans l'est de la France (n° 19) ; que M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301381

Cassation

2 décembre 2009

2 décembre 2009

suivant : Donne acte à la société Ftimmo H du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société La Poste, la société civile immobilière Normand, Bresjanac, Savary de Beauregard, Chapelain

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100042

Cassation

14 janvier 2016

14 janvier 2016

le contraire depuis la création du CCE » Considérant que comme l'expose le tribunal, cette phrase termine un paragraphe dans lequel l'auteur explique que le comité central d'entreprise d'Air France chapeaute

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC02148_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Orain, Champlitte, Saint-Maurice-sur-Vingeanne, Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne, Pouilly-sur-Vingeanne, Ecuelle, Véronnes, Lux, FontaineFrançaise, Saint-Seine-sur-Vingeanne, Vars, Auvet-la-Chapelotte

Source officielle