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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2308926_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 octobre 2023, Mme A B entend " signaler " au tribunal le non-respect, par la commune de Saint Clément les Places, de l'arrêté du 27 décembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2101911_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

A demande conteste la créance d'un montant de 528,36 euros mise à sa charge par le centre hospitalier de Clamecy.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR50970

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, les observations de Me Laurent Goldman, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50743

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 avril 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51171

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 septembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50490

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 mars 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51329

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 octobre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51518

Cassation

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de M. Crocq, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 novembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50464

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Delamarre et Jehannin, avocat de M. [H] [T], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51624

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 10 décembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50317

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de M. Aldebert, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 février 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50305

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [T] [S], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50890

Cassation

3 juin 2026

3 juin 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 3 juin 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50796

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Clément, conseillère, et les conclusions de M. Bougy, avocat général, après débats en l'audience publique du 20 mai 2026 où étaient présents M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2307161_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

A, - et les observations de Me Clément, représentant M. C, assisté de M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008067509

Admin. suprême

21 mars 2001

21 mars 2001

;la SOCIETE VERVEINE et autres demandent au Conseil d'Etat d'annuler la décision de la Commission bancaire du 15 mars 1999 fixant au 16 mars 1999 la date d'entrée en liquidation de la Banque Clément et

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464242.20230329

Admin. suprême

29 mars 2023

29 mars 2023

Clément Tonon, auditeur, - les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505377_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes en référé.

Source officielle
CC

soc

6137212bcd580146773f18b9

Cassation

21 décembre 1989

21 décembre 1989

Meyer et Clément ont formé un pourvoi incident contre cet arrêt ; Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2108017_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Article 3 : L'Etat versera à Me Clément, conseil de M.

Source officielle

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