Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2400657_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2401399_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Krawczyk, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2410953_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300831_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b4911ccdc6046d479689a6
7 avril 2025
7 avril 2025
Madame [O] [C] a travaillé pour le compte de la société CLEAN UP' sur la période du 27 mai 2019 à juillet 2020, date à laquelle la société CLEAN UP a rompu le contrat de travail.
Source officielleRéférés civils
687e83d741388e7853abe536
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Par procès verbal de constat du 1er avril 2024, Maître [T], commissaire de justice, a constaté l'absence de libération des lieux par la société EG CLEAN.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2505966_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308609_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Clément, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2510458_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Clément, représentant M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304341_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Clément de la somme de 900 euros.
Source officielle3ème chambre
DTA_2501926_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Boissy, - et les observations de Me Jolly substituant Me Clemang, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201605_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
C, - et les observations de Me Clémang, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404067_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
A B, représenté par la société civile professionnelle Clémang, demande au tribunal, en l'état de ses dernières écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 novembre 2024, par lequel le préfet de la Côte-d'Or
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500080_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Phulpin, rapporteur public, - et les observations de Me Turolla, avocate de la société Clean garden.
Source officiellesoc
613723becd5801467740d989
4 octobre 2001
4 octobre 2001
Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Clémence Colpaert, qui percevait l'allocation supplémentaire
Source officielleChambre 06
69f45541cdc6046d472fe676
8 avril 2025
8 avril 2025
Clément CABANES. Mandataire Liquidateur : SELARL BALLY M.J. [Adresse 3]. Le Tribunal confie au liquidateur la mission de réaliser l'inventaire dans cette procédure.
Source officielleChambre 06
69f455bacdc6046d472fee1b
8 avril 2025
8 avril 2025
Clément CABANES Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.
Source officielleChambre 6
66fd896b38de0398b515c4b7
2 octobre 2024
2 octobre 2024
d’assurance ALLIANZ IARD Représentant : Maître Stéphane BRIZON de l’AARPI AARPI BRIZON MOUSAEI AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D2066 Monsieur [X] [D] Représentant : Maître Sarah clémence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6788a21eb815c30a4df70a9a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[K] [B] [I] né le 05 Juillet 1991 à [Localité 1], de nationalité centrafricaine ayant pour conseil en première instance, Me Clément Ngai, avocat au barreau d'Essonne ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2515119_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
administrative, l'expulsion sans délai des occupants sans droit ni titre des parcelles cadastrées section BS, n°135, 176, 177, 178 et 179 situées au sein du parc d'activités de Tournebride, situé rue Clément
Source officiellePage 70 sur 849