qui a été établi contradictoirement le 15 mars 2025, soit après 1 an et 10 mois d’occupation du logement, fait mention : - d’un clé manquante (porte SAS) - d’éclats sur les portes des placards de la cuisine

Il résulte de l'instruction que la société La Bonne Marmite exploite un restaurant de cuisine traditionnelle créole à La Réunion.

A a exercé, entre novembre 2016 et novembre 2024, plusieurs activités salariées, à temps partiel ou à temps plein, en qualité de cuisinier, d'aide-cuisinier, de plongeur, de commis de cuisine et de barman

violation des articles 191, 591 et 592 du Code de procédure pénale ; "en ce que la chambre d'accusation comprenait, notamment, Mme Garrigue, conseiller, sans qualité pour y substituer M. le conseiller Cunin

A produit deux diplômes attestant du suivi de cours de cuisine pendant une durée de six mois en 2021 et 2022 et une attestation de stage pour une période allant du 28 mai 2023 au 28 août 2023.

D'autre part, le préfet de la Seine-Saint-Denis a considéré que l'exercice sans autorisation du métier d'aide cuisinier et la présentation d'une promesse d'embauche pour cet emploi ne suffisent pas, au

En outre, il résulte de l'instruction et notamment des photographies produites en défense que la cuisine est aménagée et fonctionnelle.

un tuyau caoutchouc souple marqué "Normagaz à remplacer avant 1993", en bon état apparent, dont le branchement à une cuisinière mixte était intact ; qu'après réouverture des bouteilles de gaz extérieures

Jean-Louis MOREL, dont le siège est à FLEURIGNE (35), commercialise, dans 4 ou 5 établissements implantés dans les départements 35, 53 et 50, des meubles de cuisine.

Martin, occupées au service de la clientèle, de Mme Leslie D..., occupée en cuisine, et de M. Arthur E..., occupé à la plonge ; que vers 12 heures 30, M.

du 18 décembre au 2 janvier inclus ; que la fédération départementale de la boulangerie et boulangerie-pâtisserie de la Marne a fait citer la société Le Petreims, exploitant à Reims un « terminal de cuisson

1994, employé les époux X... en tant que salariés de l'association; que, faute d'avoir caractérisé les circonstances établissant que Catherine Larnaudie avait employé les époux X... en qualité de cuisiniers

La société CDI-B a assigné la société La Redoute en contrefaçon de cette marque, pour avoir présenté dans son catalogue un appareil de cuisson sous les mentions 'votre pierrade' ou 'la pierrade'.

cuisson ; - la pose d'un sanitaire de cuisine ; - la pose d'un carrelage sur le sol de la cuisine ; - les travaux d'électricité ; - la rénovation complète de la salle de bain.

, puis chef exécutif - département cuisine. 2.

été prévenu en cuisine ».

[E] [R], Le 16 août 2020, un état des lieux d’entrée est établi contradictoirement : état neuf général des pièces et des équipements sanitaires et des éléments de la cuisine, Le 29 mars 2024, M.

, WC et salle de bains) et dégradés (manivelle de volet cassée, absence de la barre de tenue de la douchette et absence de douchette, mitigeur de la cuisine branlant ne fonctionnant pas, fenêtre de cuisine

B produit le diplôme de formation en cuisine et restauration délivré par l'école privée " Oscar School " en août 2018.

Il ressort des pièces du dossier que Mme B, célibataire âgée de 39 ans, a sollicité la délivrance d'un visa de long séjour en qualité de salariée afin d'exercer un emploi de cuisinière pour le compte de