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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210653
19 septembre 2019
travaillait le salarié ; que les nombreuses pièces médicales versées au dossier ne sont également pas probantes ; que le certificat médical initial d'accident du travail du 1er juin 2006 mentionne : « gonalgie
ECLI:FR:CCASS:2020:C210782
22 octobre 2020
de l'accident (certificat du 7 novembre 2017), que les douleurs au genou s'étaient installées à distance du traumatisme à la cheville (compte-rendu du 10 février 2015), et qu'il souffrait d'une « gonalgie
2ème Chambre Cab2
6a0cb3cecdc6046d473a5189
18 mai 2026
Aux termes du rapport d’expertise, l’accident a entrainé pour la victime des cervicalgies, des dorsalgies, des gonalgies gauches avec ecchymose, une contusion de la main droite ainsi qu’un hématome en
Pôle 5 - Chambre 6
6032d9898151fe4e056b728f
17 novembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.
6032d9898151fe4e056b7293
60331f3dc12c2790d5ed6678
22 septembre 2017
toque : C1664 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND
603365493b57e3174526fe81
23 juin 2017
P0159 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND
60336eb1b152d8230c5b0666
16 juin 2017
P0311 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND
6033b339791ae766df96596b
21 avril 2017
Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Josélita COQUIN ARRET : - Réputé contradictoire, - par mise à disposition
60346eae35eb9e5ce3f004fc
9 décembre 2016
E1341 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
6034796d7f5d086779bb5438
2 décembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Muriel GONAND
60351ae7bc5eae4638fb1ed1
17 juin 2016
L'affaire a été débattue le 02 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
60358651337a31ab4e37434f
7 avril 2016
L'affaire a été débattue le 16 février 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, conseillère Madame Muriel GONAND
6035caa4dac4c131db2445cb
25 février 2016
L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
603625ed93b55c891f0668e8
10 décembre 2015
L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6036944881626136e8442a08
1 octobre 2015
L'affaire a été débattue le 23 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6036944881626136e8442a21
L'affaire a été débattue le 22 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
60370cd24103c7a77ada5900
18 juin 2015
L'affaire a été débattue le 05 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
603732770724640d76aff863
21 mai 2015
L'affaire a été débattue le 23 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
9ème Chambre
DCA_23PA02337_20240119
19 janvier 2024
livrée l'autorité préfectorale, Mme A fait valoir qu'elle souffre du virus de l'immunodéficience humaine (VIH), du syndrome d'apnée du sommeil, d'hypertension artérielle, d'obésité complexe et de gonalgie
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