CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 698 résultats pour « Gongang »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210653

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

travaillait le salarié ; que les nombreuses pièces médicales versées au dossier ne sont également pas probantes ; que le certificat médical initial d'accident du travail du 1er juin 2006 mentionne : « gonalgie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210782

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

de l'accident (certificat du 7 novembre 2017), que les douleurs au genou s'étaient installées à distance du traumatisme à la cheville (compte-rendu du 10 février 2015), et qu'il souffrait d'une « gonalgie

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb3cecdc6046d473a5189

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Aux termes du rapport d’expertise, l’accident a entrainé pour la victime des cervicalgies, des dorsalgies, des gonalgies gauches avec ecchymose, une contusion de la main droite ainsi qu’un hématome en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6032d9898151fe4e056b728f

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6032d9898151fe4e056b7293

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60331f3dc12c2790d5ed6678

Appel

22 septembre 2017

22 septembre 2017

toque : C1664 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603365493b57e3174526fe81

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

P0159 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60336eb1b152d8230c5b0666

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

P0311 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 Mars 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033b339791ae766df96596b

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Marc BAILLY, Conseiller Madame Muriel GONAND, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Josélita COQUIN ARRET : - Réputé contradictoire, - par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60346eae35eb9e5ce3f004fc

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

E1341 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6034796d7f5d086779bb5438

Appel

2 décembre 2016

2 décembre 2016

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 octobre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60351ae7bc5eae4638fb1ed1

Appel

17 juin 2016

17 juin 2016

L'affaire a été débattue le 02 Mai 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60358651337a31ab4e37434f

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

L'affaire a été débattue le 16 février 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035caa4dac4c131db2445cb

Appel

25 février 2016

25 février 2016

L'affaire a été débattue le 11 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603625ed93b55c891f0668e8

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

L'affaire a été débattue le 27 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036944881626136e8442a08

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

L'affaire a été débattue le 23 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6036944881626136e8442a21

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

L'affaire a été débattue le 22 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60370cd24103c7a77ada5900

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

L'affaire a été débattue le 05 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603732770724640d76aff863

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

L'affaire a été débattue le 23 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02337_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

livrée l'autorité préfectorale, Mme A fait valoir qu'elle souffre du virus de l'immunodéficience humaine (VIH), du syndrome d'apnée du sommeil, d'hypertension artérielle, d'obésité complexe et de gonalgie

Source officielle

Page 70 sur 85

← PrécédentSuivant →