[N] [K] [L] en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 22 Septembre 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Mars 2012 Présidée par Hélène HOMS, Conseiller

[L] [D] [K] en vertu d'un pouvoir spécial PARTIES CONVOQUÉES LE : 22 Septembre 2011 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Mars 2012 Présidée par Hélène HOMS, Conseiller

ET : 1o- SARL L'ILE DE NOS TRESORS JUGEMENT RENDU PAR LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES LE 14 JANVIER 2013 RUE AMEDEE GORDINI 87280 LIMOGES Défenderesse au référé, Représentée par Maître Hélène

Elle déclare que Monsieur Christophe Z...a donné son accord à la vente.

(Alpes-Maritimes), 7 / de Mme C..., Nicole, Hélène, Juliette Y..., épouse de M.

- condamner la SAS Pochet du Courval à verser à M.

commission paritaire des publications et agences de presse a refusé de lui délivrer un certificat d'inscription au titre de sa publication La Lettre de l'entreprise culturelle ; 2°) de condamner l'Etat au versement

Sur le rapport de M. le conseiller Darbon, les observations de Me Roger, avocat de Mme Marika X..., de la SCP Waquet et Hélène Farge, avocat du PACT de Tarn-et-Garonne, Centre de Rénovation et d'Amélioration

(Haute-Loire), en cassation d'un arrêt rendu, le 2 juin 1987, par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre), au profit : 1°) de Mme Ernestine, Hélène A..., née C..., domiciliée ..., et actuellement

Pierre, Georges X..., 2°/ de Mme Geneviève, Hélène X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Suivant jugement du 1er décembre 2021, le tribunal a :   - Prononcé la résolution de la vente. - Condamné M. [L] [Y] à restituer à M. [I] [N] [D] le prix de vente.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller, Michèle CHOPIN, Conseillère, Qui

harmonisation exceptionnelle n°7998 : Convention d’honoraires conclue avec le cabinet d’avocats DURAND-DURAND-ARCHIPPE relative à la procédure pénale initiée à l’encontre de Maître Jérôme CAYOL, Maître Hélène

23 février 2021, en réparation des préjudices subis du fait du naufrage de la péniche " La Belle Hélène " dont il est propriétaire.

Yves Y..., 2 / Mme Hélène X..., épouse Y..., demeurant ... et actuellement c/o Cabinet d'assistance juridique, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 2000 par la cour d'appel de Nouméa,

Bruno C..., demeurant ..., 12 / de Mme Hélène A...

ARRÊT DU 19 FEVRIER 2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 04242 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 13 Février 2013- Cour de Cassation de PARIS-RG no APPELANTE Madame MARIE-HELENE

A le versement de la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

[L] en qualité de liquidateur, avec un délai de 12 mois pour vendre les biens à l'amiable ou organiser une vente forcée.

[N], de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Maria Helena, de l'avis de M.