Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2502211_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
D..., représenté par Me Harroch, demande au tribunal : 1°) d’ordonner au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui communiquer son entier dossier ; 2°) d’annuler l’arrêté du 23 décembre 2024 par lequel
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2600346_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B..., représentée par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 10 février 2026 par laquelle le
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2600360_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
B..., représentée par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 10 février 2026 par laquelle le
Source officielleJUGE UNIQUE D JOSSERAND-JAILLET
DTA_2501454_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
B..., représenté par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l'arrêté du 26 juillet 2025 par lequel le préfet
Source officielle2ème chambre
DTA_2300615_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 14 avril 2023 et 12 octobre 2023, Mme E B A, représentée par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
provisoire de la SCI [Adresse 15] représenté par la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Cathy LELLOUCHE HANOUNE de la SELARL GASTAUD LELLOUCHE HANOUNE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0616DEC002647915
16 juin 2020
16 juin 2020
Toutefois, par la suite, il devint toxicomane et en même temps, il subit trois opérations à sa hanche gauche, ce qui l’obligea à se mouvoir avec des béquilles. 5.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6622b8dfc91e3bdd7a88e3ac
5 avril 2024
5 avril 2024
Le certificat médical initial dressé le 18/06/2019 par le CHP de [Localité 8] fait état d’une « contusion hanche gauche et genou gauche ».
Source officielle2e chambre civile
6789f56eb7cff8efb7357729
16 janvier 2025
16 janvier 2025
FAITS ET PROCÉDURE a subi une intervention chirurgicale consistant en une arthroplastie totale de la hanche gauche (remplacement de l'articulation de la hanche par une prothèse totale), par le docteur
Source officielle6ème chambre
DTA_2306629_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
D... la pose d’une prothèse totale de hanche que l’intéressé a acceptée. Le 2 mars 2020, M.
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT03661_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2100186_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Hannoyer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2011630_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Hannoyer, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2206091_20230113
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Garches et de la caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, en vue de dire si les soins reçus et sa prise en charge médicale à compter du 9 septembre 2018 pour une arthroplastie de la hanche
Source officielle7ème Chambre
DTA_2008074_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Hannoyer, premier conseiller, - les conclusions de Mme Le Lay, rapporteure publique, - et les observations de Me Kimboo, représentant Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre
DCA_25NT00780_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Hannoyer a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2404787_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
A... soutient qu’il est atteint d'une spondylarthrite sévère depuis 2001 et doté d'une prothèse totale de hanche depuis 2002, ce qui a pour conséquence une altération importante de sa mobilité ; il souffre
Source officiellePôle Civil section 3
68f2ae55e97b8c18299790e0
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JUGEMENT : rédigé et signé par Sophie BEN HAMIDA, vice présidente et le greffier et mis à disposition le 07 Juillet 2025 EXPOSE DU LITIGE Madame [O] [N] a été opérée d’une prothèse totale de la hanche
Source officiellesoc
613723c0cd5801467740db09
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Hannoune, demeurant ..., Le Colombier, 95820 Bruyères-sur-Oise, anciennement .... 119, 95310 Saint-Ouen-l'Aumône, en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1999 par la cour d'appel de Versailles (14ème
Source officielleciv1
60794e2c9ba5988459c48db7
30 octobre 2006
30 octobre 2006
société Axa France IARD, ainsi que la société ITT ; que, par acte du 19 septembre 2001, la société Axa France IARD a appelé en garantie l'assureur de la société ITT, la société HDI, dont le siège est à Hanovre
Source officiellePage 70 sur 260