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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Civile
69786df5cdc6046d47d70c76
23 janvier 2026
23 janvier 2026
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
63be63e613ef607c90ab671a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Hélène FILLIOL, présidente de chambre, M.
Source officielleService des référés
662a9ff8c8a1343b8cd62728
24 avril 2024
24 avril 2024
N° RG 24/51309 - N° Portalis 352J-W-B7I-C3433 AS M N° : 7 Assignation du : 15 Février 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 24 avril 2024 par Marie-Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
662b43ebfe25450008314b08
25 avril 2024
25 avril 2024
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 804, 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 mars 2024, en audience publique, devant Marie-Hélène
Source officielleService des référés
662a9f85c8a1343b8cd61dd6
25 avril 2024
25 avril 2024
352J-W-B7I-C4BAP N° :7/FF Assignation du : 01, 4 et 5 Mars 2024 N° Init : 22/58731 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Marie-Hélène
Source officielleService des référés
668839d6342d338c20d3121a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
352J-W-B7I-C4WW2 N° :7/FF Assignation du : 07, 10 et 13 Mai 2024 N° Init : 23/53914 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 03 juillet 2024 par Marie-Hélène
Source officielleJAF
686846e64965b5d9df328140
4 juillet 2025
4 juillet 2025
prononcé ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ DEMANDEUR Madame [B] [G] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1955 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Anne-hélène
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
677f67b28c38f76f783033bd
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte de ses observations dans le délibéré de la Cour, composé de : Président : Hélène MORNET Conseiller : Danièle PUYDEBAT Conseiller : Isabelle DELAQUYS ARRÊT : -
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
653b59b8502b828318c4e5b1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Hélène MASSERON, Présidente de chambre, Michèle CHOPIN, Conseillère, Laurent NAJEM, Conseiller, Qui
Source officielleService des référés
65833faf3ea7c8c1129c06d2
19 décembre 2023
19 décembre 2023
judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Flore MARIGNY, Faisant fonction de Greffier, DEMANDEUR Maître [B] [J] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Hélène
Source officielleService des référés
6584912de41137cbf9fc8433
21 décembre 2023
21 décembre 2023
du : 30 Août 2023 et 04 Septembre 2023 N° Init : 22/53987 [1] [1] 1 Copie expert+ 3 Copies exécutoires délivrées le: EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 21 décembre 2023 par Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9108a
6 février 2014
6 février 2014
répertoire général : S 12/ 07107 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Janvier 2012 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG no 10/ 03007 APPELANTE Me Z...Marie-Hélène
Source officielleciv1
607940ef9ba5988459c3faac
2 février 1971
2 février 1971
EST DECEDE LE 1ER JUIN 1947, LAISSANT POUR HERITIERS SES DEUX ENFANTS, HELENE ET GASTON; QUE CE DERNIER A DEMANDE, DANS LE PARTAGE DE LA SUCCESSION, L'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE DE L'EXPLOITATION AGRICOLE
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007948037
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Z... demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 29 décembre 1994 par lequel le tribunal administratif de Besançon a annulé, à la demande de Mme Hélène B..., la décision du 3 juillet 1991
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bc
5 novembre 2015
5 novembre 2015
oOo===--- Le CINQ NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : SAS AGEMA ayant son siège social Avenue Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b23
26 novembre 2015
26 novembre 2015
Henri Laborit de POITIERS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI LABORIT 370 avenue Jacques Coeur BP 587 86021 POITIERS CEDEX non comparant, ni représenté Madame Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cd88bd3db21cbdd9396c
2 février 2017
2 février 2017
régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 01. 02. 2017, DEBATS : A l'audience publique tenue le 02 Février 2017 par Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9061e
2 mai 2013
2 mai 2013
Z..., Mme Marie-Hélène A... Épouse Y... Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201115
21 juin 2012
21 juin 2012
lors de l'audience, ce n'était pas la matérialité de l'accident de trajet qui était contestée mais le lien de causalité entre cet événement et les lésions constatées tardivement selon elle ; que Marie-Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94378
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Carlos Ramon Y... et Mme Hélène Z..., épouse Y...
Source officiellePage 70 sur 1661
HELENON, Kriss, HELENON
28/06/2026
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HOLDING RICHARD HELENON
08/03/2026
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HELENOR COMMUNICATION
15/02/2026
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PINTO CORREIA, Kennedy Heleno
16/01/2026
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HELENON, Laurent, Jerome, Hubert, HELENON
19/11/2025
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