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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-1
662209599ce142000838955b
18 avril 2024
18 avril 2024
de la cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marielle JAMET
Source officielleChambre 3-1
6622095a9ce1420008389563
18 avril 2024
18 avril 2024
délibéré de la Cour, composée de : Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère Mme Marie-Amélie VINCENT, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Marielle JAMET
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
678750a1892c83ef59be58e7
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle2ème chambre 2ème section
678021559c3ba90f51dc2872
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DU 33 RUE CAMPAGNE PREMIERE [Adresse 2] [Localité 5] Monsieur [S] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] Tous les deux représentés ensemble par Maître Dominique JAMOIS, avocat au barreau de PARIS,
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
67ecc5e9955548e0aba49096
1 avril 2025
1 avril 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb1f8541312a816c564
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
660e43180740db0008fa9557
3 avril 2024
3 avril 2024
Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot TAMBUE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86690cb86fa851c25cb15
21 octobre 2025
21 octobre 2025
rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellechambre 1-1
69d0b066cdc6046d4711ff46
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Jean-Michel Berly, président du délibéré et par Mme Lucilia Jamois, greffière. La greffière. Le président.
Source officielleREFERES
69656785cdc6046d4711dcbd
9 janvier 2026
9 janvier 2026
09 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : Société ERILIA 72, bis Rue Perrin-Solliers 13291 MARSEILLE CEDEX 6 représentée par Me Christophe DALMET, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officielleREFERES
6973c672cdc6046d477a860d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
09 JANVIER 2026 DEMANDERESSE : Société ERILIA 72, bis Rue Perrin-Solliers 13291 MARSEILLE CEDEX 6 représentée par Me Christophe DALMET, avocat au barreau de TARASCON substitué par Me Alexandre JAMMET
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64c8a0e0dfabddd9699e0006
28 juillet 2023
28 juillet 2023
CESAR SERVICE [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Morgan JAMET, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 S.A.S.U.
Source officielleTrib. de Commerce
69aee46ecdc6046d470c4059
16 janvier 2025
16 janvier 2025
date du 21 décembre 2023 La cause a été entendue à l'audience du 14 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Marc LETT, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Madame Maryelle JAMET
Source officielleDélibéré par remise au Greffe chambre 1
69c51b33cdc6046d4707a752
4 juillet 2025
4 juillet 2025
VITICOLE, Société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOURS sous le numéro [Numéro identifiant 1], Demeurant [Adresse 2] à [Localité 1], Représenté par Maître JACOT-LACOUSSIERE
Source officielleChambre Commerciale
697328a5cdc6046d4764ca63
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elle faisait partie d'un groupe composé des sociétés SET Pneus, Feurs station technique, Allier Pneumatechnique et Balm Jamet Pneu. Elle était adhérente du réseau de distribution Point S.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6710aa68be64d7e510245112
16 octobre 2024
16 octobre 2024
entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleChambre 3-1
65b35ade1d7564000872db9a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 25 Janvier 2024, Signé par Madame Valérie GERARD, Présidente de chambre et Madame Marielle JAMET, greffier auquel la minute de
Source officielle4e chambre civile
668f76d19b65e642c58785aa
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Optimhome prise en la personne de son représentant légal DIVER'CITY [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Sarah CHARBONNIER JAMET substituant Me Hervé POQUILLON de la SELARL HP AVOCATS, avocats
Source officielleChambre 3-1
6690c71d0d808eb34e455364
11 juillet 2024
11 juillet 2024
D'INCIDENT Nous, Marie-Amélie VINCENT,conseillère de la Chambre 3-1 à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, statuant par délégation de Monsieur le premier président de la Cour, assistée de Marielle JAMET
Source officielle1ère Chambre
6782092cfa7a008e5409f36c
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[Date naissance 5] 1944 à [Localité 11] [Adresse 14] [Localité 8] Représenté par Me Justine AUBRY de la SCP AVOCATS LIBERTÉ, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Dominique JAMOIS
Source officiellePage 70 sur 107
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