Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1993, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné, pour homicide involontaire et infractions à la réglementation

APPELANTS Monsieur [V] [F] né le [Date naissance 7] 1953 à [Localité 5], demeurant [Adresse 7] représenté par Me Joseph-Paul MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat la SELARL

PERPIGNAN Monsieur Lucien X... ... 31000 TOULOUSE représenté par la SCP JOUGLA - JOUGLA, avoués à la Cour assisté de Me BALZARINI, avocat au barreau de MONTPELLIER Syndicat de copropriété RESIDENCE JOSEPH

EN INTERVENTION : Maître Franck Y...délégué par le Président de la Chambre Interdépartementale des Notaires en qualité de mandataire pour représenter Jacqueline A... épouse B..., Martine X..., Joseph

B..., a reconnu que, pendant deux ans, il avait, par appât du gain, accepté d'être dépositaire de l'argent de la drogue revendue par Joseph B... à ses acquéreurs en gros : "Bouboule" (Messaoud A...),

BEL AGE Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.C.P.

DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 août 2011, Me Brouchot, avocat à cette Cour, a déclaré, au nom de Joseph

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 376 du code de procédure civile ; Attendu que Joseph Marie X... s'est pourvu en cassation le 6 mars 2006 contre

tribunal administratif de Paris a ordonné le sursis à l'exécution de la délibération du 25 novembre 1985 par lequel le conseil de Paris a accordé une subvention de 40 000 F à l'institution de Saint- Joseph

mars 1986 par lequel le préfet, commissaire de la République de la Martinique leur a accordé l'autorisation de lotir un terrain d'une superficie globale de 96 431 m2 au lieu-dit "Bois Neuf" à Saint-Joseph

Joseph, partie civile, - la caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles (CRAMA) de la Seine-Maritime, partie intervenante, contre un arrêt de la cour d'appel de Rouen (chambre correctionnelle

Vu leur connexité, joint les pourvois n°s 91-22.361 et92-10.521 ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Joseph Y..., né le 30 mars 1906, admis à l'hôpital de Kaysersberg en octobre

ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 Dossier : 11/ 00926 Nature affaire : Rectification d'erreur matérielle Affaire : Société d'ÉQUIPEMENT DES PAYS DE L'ADOUR, C/ Jean Joseph

Oreste et Joseph X..., les conclusions de M.

Henry de X..., ayant demeuré ..., aux droits duquel se trouvent ses héritiers : -Joseph Edouard Marie de X..., demeurant ..., 75016, - Charles Edouard Guy Marie de X..., demeurant ..., -Hugues

cour administrative d'appel de Lyon a rejeté sa requête tendant à l'annulation du jugement n° 0701970 du 24 mars 2009 par lequel le tribunal administratif de Lyon l'a condamnée à verser à M. et Mme Joseph

Clinique Saint -Joseph étant entendu que leur situation sera ensuite prise en charge par le Centre Hospitalier de Verdun», que la Clinique Saint-Joseph a répondu à ce mail, le 31juillet 2007, qu'elle ne

représentée par Me Michelin, demande au juge des référés statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de passation engagée par le collège Joseph