"indispensable" et avait seulement un caractère "supplémentaire" ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé l'article R. 111-26 du Code de la construction et de l'habitation, 5°) alors que les plaques

Le pied droit, qui devait reposer sur l'ancien plancher, ne repose pas sur le plancher mis en oeuvre par les époux Y....

des installations électriques est imputable aux locataires ; l'arrêté n'indique pas en quoi les gardes corps du 1er étage ne seraient pas conformes ; - les prétendues traces d'infiltration sur le plancher

vestiaire : 682 DEFENDEUR A L'INCIDENT APPELANT C/ Monsieur [X] [Z] né le 04 Juin 1972 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emilie PLANCHE

Par un rapport du service risques urbains et habitat du 5 juillet 2022, il a été constaté que le faux plafond en plaque de plâtre du 4eme étage s'est partiellement effondré dans la salle de douche, suite

octobre 2010 dès lors que la construction comporte une superficie insuffisante de baies ; - l'affichage du permis de construire comporte une erreur de fait relative à la superficie de la surface de plancher

B... , utilisant un véhicule Renault Megane immatriculé [...], les enquêteurs ont obtenu, le 31 octobre 2018, grâce à la consultation du système de lecture automatisée des plaques d'immatriculation (dit

visites techniques auxquelles doivent se soumettre les taxis, il reste que la voiture portait des traces de remorquage (points d'attache situés à l'intérieur du coffre sous le tapis) et de fixation de plaque

B..., confirmait cette version des faits; que Georges Y..., identifié par son numéro de plaque minéralogique, a, tout au long de la procédure, contesté les faits, donnant de ceux-ci une version totalement

que l'arrêt attaqué a déclaré André X... coupable de tromperie ; "aux motifs, d'une part, que l'examen en laboratoire de ces appareils révélait que le marquage réglementaire ne figurait pas sur la plaque

chance de souscrire la garantie incapacité totale et définitive de travail et d'être indemnisé par l'assureur à compter du 29 novembre 2013, à la suite de son incapacité résultant de sa sclérose en plaque

organisant un convoyage de drogue vers la France ; qu'il avait recruté Pascal A..., perçu 50 000 francs pour l'achat du produit et les billets d'avion ; qu'il identifiait au cours de l'enquête sur planche

réformer le jugement et de déclarer Christian X... coupable des faits reprochés ; "1 ) alors que, la SHON éventuellement créée par la rehausse du toit étant fonction de la rehausse corrélative du plancher

DE CONSTRUCTIONS NOUVELLES ENTRAINANT CREATION DE MAGASINS DE COMMERCE DE DETAIL D'UNE SURFACE DE PLANCHER HORS OEUVRE SUPERIEURE A 3 000 METRES CARRES OU D'UNE SURFACE DE VENTE SUPERIEURE A 1 500 METRES

acquérant un bien immobilier industriel pris en crédit-bail, ne trouvent à s'appliquer que dans l'hypothèse où cette valeur plancher est supérieure à la valeur locative des immobilisations industrielles

Puis je suis revenu vers le planeur allemand et j'ai perdu de vue le planeur suisse. Le planeur suisse est entré dans mon champ de vision par la gauche.

les locaux loués dans le cadre de leur activité, ce qui impliquait nécessairement un aménagement des surfaces ; qu'en l'espèce, les locataires n'ont effectué aucune démolition sur les murs, poutres, planchers

La société Les Roseaux est propriétaire d’une unité foncière formée par les parcelles cadastrées section AD 07 et 10, située au sein de la zone artisanale des Plancieux, sur le territoire de la commune

O... est incompatible avec la détention, du fait d'une sclérose en plaques présentant une forme évolutive sévère, nécessitant des bilans neurologiques, des hospitalisations régulières en milieu spécialisé

l'ont au contraire conforté ; que la description par Viviane Z... du véhicule qui attendait en bas de l'immeuble est identique à celle faite par sa soeur Sylviane, notamment sur la présence dans la plaque