Rolland, tendant à la récusation de certains des magistrats de la Cour de Cassation et notamment de ceux de la chambre criminelle qui ont participé aux arrêts des 21 février 1990, 17 avril 1991 et 1er

Roland, Georges X..., demeurant ..., 2 / M. Roland, Robert X..., demeurant ..., 3 / M. Régis X..., demeurant ..., 4 / M.

Roland, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, en date du 14 octobre 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef, notamment, de vols avec armes, a ordonné

Roland Z..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1989 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile), au profit de M.

Roland Y... demeurant ... ; M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Roland X... est décédé le 10 juillet 1996, en laissant pour lui succéder son épouse, Jeanne-Marie Y..., les deux enfants

F... et G..., conducteur et passager avant droit du véhicule Scénic qui précédait de peu l'AX, indiquent avoir croisé dans la courbe de la rue deux véhicules roulant à très vive allure, très près l'un

novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre section B), au profit : 1°) de la société Cameroun Airlines, dont le siège social est .... 4092, à Douala (Cameroun), 2°) de la société Roland

Roland Z... a donné à bail ces terrains pour usage agricole à M.

Roland B... demeurant au lieudit "Le Villard", allée Sophie Aspord, à Bessèges (30160) ; M.

Vu la procédure suivante : La société Roland Vlaemynck Tisseur a demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer la réduction des cotisations de taxe professionnelles auxquelles elle a été assujettie

No 05/06007 AFFAIRE : RATP e la personne de son représentant légal C/Didier Roland X...

LE CRÉDIT COOPÉRATIF C/ Me Roland X..., en qualité de liquidateur judiciaire de la Sté TERRE BLEUE ST/ PS déclaration de créance Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND-MARQUET

X... a été engagé en qualité de mécanicien responsable technique le 9 février 1991 par l'association Aéroclub Roland Garros ; qu'alors qu'il était en arrêt de travail à la suite d'un accident du travail

Y... la somme de 154, 93 € et à Roland X...la somme de 80, 78 € ; que la Société MARREL doit donc être condamnée à verser à Roland X...la somme de 80, 78 € à titre de rappel d'heures supplémentaires,

civil ; 2°) ALORS QUE le juge doit respecter l'objet du litige ; qu'en déclarant prescrite l'action en nullité des contrats d'assurancevie Initiative Plus et Sequoia Equilibre dirigée contre Mme Rolande

FALCO en charge du lot “menuiseries extérieures et volets roulants”, laquelle s’est fournie auprès de la S.A. DELTA DORE pour les moteurs équipant les volets roulants.

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de la SCP BERAUD COMBE LECAT CHEMEL, avocats au barreau d'ARDECHE PARTIES INTERVENANTES : Monsieur Joffrey Roland Claude X...