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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5abd3db21cbdd8acd2
13 février 2008
13 février 2008
Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 03173 ARRET no Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 AVRIL 2007 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MONTPELLIER No RG06 / 01238 APPELANTE : SAS THIERRY
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1993:0907DEC001748890
7 septembre 1993
7 septembre 1993
the company was false and that there was no legal or moral ground for making the information available to customers, suppliers or competitors.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2208336_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
D E C I D E : Article 1er : L’intervention de la SCI Cours Joseph Thierry est admise.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b74
12 novembre 2001
12 novembre 2001
Thierry X... a contesté l'argumentation développée par la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
érées la veillec/M X
6253cc16bd3db21cbdd8f157
8 février 2012
8 février 2012
No 10/00237 AFFAIRE : Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2a
13 juin 2007
13 juin 2007
TECHNICONTROL COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur Thierry X...
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501353_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions que la commune de Château-Thierry présente au titre des mêmes dispositions.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef6b
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Thierry X... a assigné son épouse en divorce le 26 novembre 2009, sur le fondement de l'article 237 du Code Civil. Sabrina Y... n'a pas constitué avocat.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1aa
18 novembre 2008
18 novembre 2008
DUPLAN et la SCP BECHERET THIERRY de leur demande reconventionnelle et les a condamnés à payer à M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210114
13 février 2020
13 février 2020
DU 13 FÉVRIER 2020 La société Adient Fabrics France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], anciennement dénommée Johnson Controls Fabrics, elle-même anciennement dénommée Michel Thierry
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201677
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fab
2 février 2015
2 février 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 02 FEVRIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00052 AFFAIRE : Thierry X... C/ Héléna Y...
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
662fe0cfb89538338ecdcd54
29 avril 2024
29 avril 2024
], [MD] [C] épouse [FO], [U] [AD], [ZE] [AD], [R] [AX] épouse [N], [P] [AX] épouse [M] Exécutoire Délivrée le : à Avocats : Maître Mélanie JACQUOT de la SELARL DBCJ SOCIETE D’AVOCATS Maître Thierry
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00324
11 avril 2018
11 avril 2018
Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 22 juin 2016 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87128
15 septembre 2004
15 septembre 2004
Monsieur X... a relevé appel de cette décision le 27 février 2004 et l'ASSOCIATION BITERROISE CENTRE THIERRY ALBOUY a fait de même le 10 mars 2004.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C301534
13 décembre 2011
13 décembre 2011
Eric X...et Thierry Y..., la somme de 18 500 euros au titre du dépôt de garantie et de les débouter de leur demande en " exécution forcée " du compromis de vente du 19 octobre 2006 ; Attendu qu'ayant
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00902
6 mai 2009
6 mai 2009
Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Thierry X... de ses demandes tendant à la reconnaissance de son statut de salarié, au paiement d'arriérés de salaire, à son rétablissement
Source officielleCour d'Appel
6253c877bd3db21cbdd855aa
20 octobre 2000
20 octobre 2000
Cette offre préalable de crédit a été signée et acceptée par le gérant de la Société TB GRAPHICS, Monsieur Thierry X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc73bd3db21cbdd90264
8 février 2013
8 février 2013
Thierry Y....
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201772
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Z... coupable de violences volontaires en réunion sur la personne de Thierry X..., ayant entraîné la mort de la victime, sans intention de la donner ; que par requête du 24 octobre 2009, M. et Mme X...
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