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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372392cd5801467740b83a
11 octobre 2000
Thierry XB..., demeurant ... le Brule, 15 / de M. Christophe XD..., demeurant ..., 16 / de M. Thierry Y..., demeurant ..., 17 / de M.
2e chambre civile
62c7caafcb8dca058e3e7cfb
7 juillet 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ARRET DU 07 JUILLET 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 20/05785
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025790808
2 février 2009
Thierry A, demeurant ... et la SNC A, demeurant ... ; M.
Cour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e4b
26 octobre 2006
Monsieur Thierry X... et Madame Sylvie Z... épouse X... ont déclaré appel de ce jugement le 13 mai 2005.Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure, ainsi que des prétentions et des moyens des
6253c923bd3db21cbdd875b5
27 mai 2005
C/ SOCIETE ALLEGRE PUERICULTURE SNC APPEL D'UNE DECISION DU :CPH ST ETIENNE du 10 septembre 2003 RG : 03/183 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 27 MAI 2005 APPELANT : Monsieur Thierry X...
civ2
60794b939ba5988459c436aa
19 novembre 1986
par un arrêt de la deuxième Chambre civile du 7 décembre 1983, que, dans une poursuite de saisie immobilière diligentée contre les époux X..., les adjudicataires ont contesté la surenchère formée par Thierry
6253cda2bd3db21cbdd93f2f
27 février 2018
COUR D'APPEL DE POITIERS Première Présidence No18-001 ORDONNANCE Nous, Thierry HANOUËT, premier président de la cour d'appel de Poitiers, Considérant que par courrier en date du 5 février 2018
cr
61372537cd5801467741bee2
7 février 1990
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1989, qui a rejeté sa demande de mise en liberté ; Vu l'article 606 du Code de procédure pénale
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01314
10 mai 2012
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 mai 2009), que M.
4 ème Chambre
DTA_1900343_20221206
6 décembre 2022
Par un jugement avant dire droit du 2 avril 2021, le tribunal administratif de Rouen, statuant sur la requête de Mme E D, veuve A, ayant droit de Thierry A, tendant à la condamnation du comité d'indemnisation
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301290
14 décembre 2017
CIV.3 LG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 14 décembre 2017 Cassation partielle sans renvoi M.
6253c95ebd3db21cbdd881b8
10 avril 2006
10/04/2006 DECISION No 7 NoRG: 05/00010 Thierry X...
613725dbcd58014677421096
11 décembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze décembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
613725dbcd5801467742107e
19 décembre 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur
6137211dcd580146773f119a
13 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur B...
61372258cd580146773fc335
16 février 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Thierry X..., demeurant ...
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50499
16 mai 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : H 23-22.960 Demandeur(s) : Mme [F] Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Défendeur(s) : la société [N] [O]
6079a84f9ba5988459c4c81d
6 avril 1993
Thierry, - Y...
1ère Chambre
DTA_1804793_20231207
7 décembre 2023
Thierry D.
6253cbf6bd3db21cbdd8ebcf
11 janvier 2012
Monsieur Thierry Y... ... 20290 BORGO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA Madame Isabelle Z...épouse Y... ...
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