Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372697cd58014677426d6d
21 juin 2005
21 juin 2005
et par les demandes réitérées faites à Laurent B..., luthier, de noter le temps précis passé à l'exécution de telle tâche précisément désignée, - attitude soupçonneuse à propos du vol présumé d'une bouteille
Source officiellecomm
613720f5cd580146773efcd6
30 octobre 1989
30 octobre 1989
rendu le 10 décembre 1987 par la cour d'appel de Besançon, au profit de : 1°/ la compagnie d'assurances LE CONTINENT, société anonyme, dont le siège social est ..., 2°/ la société anonyme Camille BOUHELIER
Source officielleAUDIENCE EXAMEN DES CLOTURES DE PROCEDURES COLLECTIVES - 14H15
69fc63f7cdc6046d47e88a9d
29 avril 2026
29 avril 2026
Numéro de procédure collective : 41025043 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 000057 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHATEAUROUX JUGEMENT DU 29/04/2026 Débiteur : LE VERRE BOUTEILLE (SAS à associé
Source officiellesoc
6079b1fa9ba5988459c54b64
3 juin 1970
3 juin 1970
.., NEGOCIANT EN BOISSONS, AVAIT ALLOUE A SES DEUX CHAUFFEURS-LIVREURS UNE PRIME DE " RISQUES " EN VUE DE LES DEDOMMAGER DES PERTES DE MARCHANDISES EN COURS DE TRANSPORT, ERREURS, VOLS OU BRIS DE BOUTEILLES
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69dafed2cdc6046d47f05f37
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Jugement du 28 octobre 2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Bernard RIO Monsieur Marc-Olivier CAFFIER Monsieur Yan BOUTEILLER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69daff22cdc6046d47f06411
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db0207cdc6046d47f091e3
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db2686cdc6046d47f3478b
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db28a8cdc6046d47f378e1
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jugement du 20 janvier 2026 TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré Président Juges Monsieur Patrick JACAMON Monsieur Bertrand GBOHO Monsieur Yan BOUTEILLER
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100418
20 mars 2007
20 mars 2007
les pourvois n° 06-11.522 et 06-11.657, qui sont identiques ; Sur le premier moyen : Attendu que c'est dans l'exercice de son pouvoir souverain que la cour d'appel a estimé que le bouchon de bouteille
Source officielleciv3
607941129ba5988459c40249
6 décembre 1972
6 décembre 1972
DEFLAGRATION D'UNE ACCUMULATION DE GAZ DANS L'APPARTEMENT DES EPOUX X..., A LA SUITE D'UNE FUITE DONT L'ORIGINE RESTE INCONNUE ; QUE LE LOGEMENT COMPORTAIT, OUTRE L'INSTALLATION DU " GAZ DE FRANCE ", UNE BOUTEILLE
Source officielleciv1
60794d1a9ba5988459c480e2
3 juin 2003
3 juin 2003
X..., a été saisi à l'occasion d'un contrôle douanier, après constatation de ce que ce véhicule transportait des bouteilles de vin, en infraction aux articles L. 24 et L. 25 du Livre des procédures fiscales
Source officiellecomm
6079d3e69ba5988459c59b7a
20 juin 2000
20 juin 2000
Bruxelles du 27 septembre 1968 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que des cartons renfermant des bouteilles
Source officiellecomm
6079d3e99ba5988459c59be5
22 février 2000
22 février 2000
POG " déposée le 10 août 1994, enregistrée sous le n° 94.532.467, pour désigner dans les classes de produits et services 16, 25 et 28, notamment des jeux créés avec des couvertures de capsules de bouteilles
Source officiellecomm
613721b5cd580146773f65ed
13 octobre 1992
13 octobre 1992
une saisie de documents dans les locaux de cinq entreprises, dont ceux de la société Verreries Souchon Neuvesel en vue de rechercher la preuve de pratiques anticoncurrentielles dans le secteur des bouteilles
Source officiellesoc
6137237bcd5801467740a56d
3 octobre 2000
3 octobre 2000
pour décider que le licenciement de Mme Y... était fondé sur une faute lourde privative de toute indemnité de rupture, la cour d'appel s'est bornée à énoncer que la permutation d'étiquette sur une bouteille
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_1910316_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2019, Mme A B, représentée par Me de Bouteiller demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier d'Hénin-Beaumont
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007619354
19 mars 1986
19 mars 1986
discothèque, obtenus en comparant, à partir des données recueillies dans l'entreprise relatives à l'exercice clos en 1973, le prix d'achat et le prix de vente des boissons, après détermination par bouteille
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007627306
26 juin 1992
26 juin 1992
impôts alors applicable, c'est-à-dire d'après la valeur, au 31 décembre de l'année au cours de laquelle elle a été levée, de chacune des récoltes du groupement figurant encore, soit en vrac, soit en bouteilles
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69c3c176cdc6046d47e3bdc7
12 janvier 2026
12 janvier 2026
L'activité bouteille et DTC relativement solide ne parvient pas à compenser cette baisse entraînant une forte tension de trésorerie.
Source officiellePage 70 sur 259