. - Fonctions exercées Description du poste et des fonctions exercées : Date de prise des fonctions : Nombre de services, Nombre de cadres A Nombre total Présence d'un Observations particulières Contraintes et difficultés particulières

Article R162-52-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 34

Code de la sécurité sociale

Elle précise les seules indications pour lesquelles la Haute Autorité de santé estime fondée l'inscription, en distinguant, le cas échéant, les groupes de population concernés ; b) La description de la place de l'acte ou de la prestation dans la stratégie

Article R544-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 58 > 42

Code de l'action sociale et des familles

-Au 1 " L'hébergement " de l'article 1er des annexes 3-8-1 et 3-8-2 du présent code, après les mots : " commodités privées : description ", sont ajoutés les mots : " (pour Mayotte mise à disposition des installations et équipements prévus par le décret

Article R5121-149

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 39 > 48

Code de la santé publique

d'une ou plusieurs doses a été omise ; g) La mention, si nécessaire, d'un risque de syndrome de sevrage ; h) La recommandation de consulter un médecin ou un pharmacien pour toute précision ou conseil relatif à l'utilisation du produit ; 5° Une description

Article Annexe Ia

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Description des tâches : T3.1. Poser et déposer des parties d'aéronef (éléments d'accessibilité, supports et harnais, systèmes, équipements avioniques, composants, aménagement commercial ...). T3.1.

Article Annexe I

—

de l'effet attendu Photo ou un modèle, un gabarit ou tout autre support y compris numérique Concevoir, choisir une couleur adaptée, des effets de couleur Description de l'effet attendu Nuanciers Concevoir, choisir une modification durable

Article Annexe IIc

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Critères d'évaluation L'évaluation prend en compte notamment : - la description du cadre général de l'entreprise (organigramme, secteur d'activité etc.) ; - la pertinence du choix de la situation professionnelle (mise en service ou maintenance) ; - la

Article Annexe II c

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L'équipe pédagogique de l'établissement de formation constitue, pour chaque candidat, un dossier comprenant : - la fiche d'évaluation du travail réalisé, - une description sommaire de la ou des tâches exécutées par le candidat.

LEGIARTI000023732832

—

-Description de la boisson spiritueuse La "Fine de Bourgogne "est une eau-de-vie de vin telle que définie au point 4 de l'annexe II du règlement (CE) n° 110/2008 du 15 janvier 2008. C.

Article Cahier des charges

—

Description du produit La Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa est caractérisée par une couleur blanc crème à roux et une mouture fine et homogène correspondant à la granulométrie suivante : au moins 70 % de la masse de la farine doit passer

Article Annexe III à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

. - Description du programme conventionné. Article 1er. Objet de la convention.

Article 140.6

—

société de classification habilitée coopère avec les administrations chargées du contrôle par l'Etat du port lorsqu'un navire français inscrit à son registre est concerné, notamment afin de faciliter la correction des anomalies constatées ou d'autres insuffisances

Article 14

—

Les dispositions précédentes ne sont pas applicables lorsque la cessation des fonctions résulte d'une sanction disciplinaire ou est motivée par une insuffisance professionnelle ne résultant pas de l'inaptitude physique.

Article Annexe 8-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 27 > 52

Code de commerce

judiciaire ; – suivi des contentieux prud'homaux ; – déclaration au service mentionné à l'article L. 561-23 du code monétaire et financier ; – action en sanction à l'égard du dirigeant (rapport au Parquet ou assignation en responsabilité pour insuffisance

Article Annexe Ib

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CONNAISSANCES NIVEAUX D'EXIGENCE 1 2 3 4 S3-1 INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES DES BÂTIMENTS (locaux à usage domestique, tertiaire, agricole et industriel) : schéma électrique de l'installation, description structurelle des installations,

LEGIARTI000035269390

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compléter] en sa qualité de [à compléter] Dénomination de la recherche, étude ou évaluation : Nom et coordonnées du responsable de la mise en œuvre du traitement : Finalité principale du traitement de données à caractère personnel : Description

Article 43

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faisant l'objet de la procédure d'arrêt, à des échelles adaptées, et de la surface correspondante ainsi que, notamment, s'il y a persistance de risques mentionnés à l'article L. 163-4 du code minier, les plans, coupes et documents relatifs à la description

Article 1

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4, 67 Procès-verbal de nantissement de parts sociales ou de valeurs mobilières 4, 67 j) Répartition du prix de vente 4, 67 k) Opposition au paiement du prix de vente d'un fonds de commerce 3, 65 l) Procès-verbal de description

Article Annexe III

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du dispositif Les charges de structure (colonne B2) se calculent comme suit : Charges de structure = honoraire de l'acte - montant des prestations de soins - prix de vente du dispositif Cas particulier des actes à honoraires plafonnés (CMU-C) : Description

LEGIARTI000028350698

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Vous pouvez vous aider, sans vous y limiter, de la description des fonctions de technicien de laboratoire rappelées ci-dessous.

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