Cet avis indique, d'après les prescriptions d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste ou d'une sage-femme, la durée probable de l'incapacité de travail. / () / Les fonctionnaires bénéficiaires d'un congé

aux enfants les sommes respectives de 574 618,10 francs, 220 499,29 francs et 222 379,56 francs au titre du préjudice économique ; "aux motifs que, si la victime était effectivement diplômée en médecine

    Le 2 janvier 2002, à la demande du TGI, le deuxième comité d’expertise de l’institut médico-légal, composé de six médecins, dont deux spécialistes en médecine légale, un chirurgien généraliste

Toutefois, l'avis du médecin conseil de la caisse est contesté par le Dr H..., chef de service de médecine physique à l'[...] de Paris.

Elle comprend un nombre égal d’assesseurs membres, selon le cas, de l’ordre des médecins, de l’ordre des chirurgiens-dentistes (...) et d’assesseurs représentant des organismes de sécurité sociale dont

Elle explique que le chirurgien-dentiste n’a pas jugé utile de prescrire une radiographie et que c’est à l’occasion d’une consultation auprès du docteur [V], médecin généraliste, qu’une radiographie a

la caisse nationale de l'assurance maladie organise et dirige le contrôle médical du régime général de la sécurité sociale ; ce contrôle médical constitue un service national qui est confié à des médecins

Cet avis indique, d'après les prescriptions d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste ou d'une sage-femme, la durée probable de l'incapacité de travail. (). ". 17.

l'adoption ou la modification du règlement intérieur et l'agrément de nouveaux associés sont prises à la majorité des 3/4 des voix de l'ensemble des associés d'une société civile professionnelle de médecins

été confiée, a d'abord considéré qu'en présence d'un polytraumatisé se plaignant de douleurs cervicales, tous les examens n'avaient pas été pratiqués; que, dans un contexte clinique difficile, les médecins

de France fait valoir que les chirurgiens cardio-vasculaires et thoraciques, les chirurgiens infantiles et les neurochirurgiens libéraux sont encore moins nombreux que les médecins qui exercent dans les

dispositions législatives différentes qui, pour les médecins, ne prévoient pas que les parties à la convention puissent déterminer des conditions tenant au lieu d'exercice pour être conventionné.

E..., chirurgien (le chirurgien), qui a mis en place un implant fémoral, en étant assisté par M.

n'est pas tenu à un remboursement en cas: 1o D'interruption de la formation ou de l'inexécution totale ou partielle de l'engagement de servir résultant d'une inaptitude médicale dûment constatée par un médecin

Médecin urologue et chirurgien , il exerce son activité libérale en Guadeloupe (Baie Mahault) depuis 24 ans, et au sein d'un [...] depuis 18 ans.

Le chirurgien fait grief à l'arrêt de dire que sa responsabilité est engagée et de le condamner à payer différentes sommes aux consorts C..., alors « que la mise en cause de la responsabilité d'un médecin

publique : L'ordre des médecins, celui des chirurgiens-dentistes et celui des sages-femmes veillent au maintien des principes de moralité, de probité, de compétence et de dévouement indispensables à l'exercice

pour maladie est attribué, sur demande ou d'office, dans les conditions fixées à l'article L. 4138-12, par décision du ministre de la défense () sur le fondement d'un certificat médical établi par un médecin

dispose que les actes pris en charge au titre de l’assurance maladie doivent être inscrits sur la liste des actes et des prestations désignées, s’agissant des actes cliniques médicaux et des actes des chirurgiens-dentistes

Cet avis indique, d'après les prescriptions d'un médecin, d'un chirurgien-dentiste ou d'une sage-femme, la durée probable de l'incapacité de travail. / () L'administration peut faire procéder à tout moment