La façon dont est conduit le vieillissement des eaux-de-vie est fonction des qualités intrinsèques des différents lots et de l'outil de vieillissement ainsi que du savoir-faire du maître de chai.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

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désigne les revenus des créances de toute nature, assorties ou non de garanties hypothécaires ou d'une clause de participation aux bénéfices du débiteur, et notamment les revenus des fonds publics et des obligations d'emprunts, y compris les primes et lots

LEGIARTI000030541821

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Département de Lot-et-Garonne Commune de Tonneins. Département des Pyrénées-Orientales Commune de Saint-Jean-Pla-de-Corts. Inondations et coulées de boue du 28 novembre 2014 Commune de Llo.

LEGIARTI000041483673

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Des dotations spécifiques du groupement Pari mutuel urbain, ci-après désigné groupement dans le présent règlement, ou d'annonceurs pourront être affectées à l'attribution aléatoire ou non de lots en numéraire ou en nature.

Article Annexe I

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La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3.

Article 30

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normal) 0,8 kg/tonne Soja (flocons blancs) 1,2 kg/tonne Autres graines et autres matières végétales 3 kg/tonne (2) (3) (4) (1) Intitulé modifié par arrêté du 2 mai 2002, art. 4-I et 4-II. (2) Pour les installations transformant des lots

Article Annexe I

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La quantité de déchets stockés sur le site ne doit pas dépasser la capacité mensuelle produite ou un lot normal d'expédition vers l'installation d'élimination. 7.3 - Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc

Article Annexe I C

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L'absence de mycotoxines doit être contrôlée dans les lots de préparations enzymatiques. Bêta-amylase issue d'une souche génétiquement modifiée Bacillus licheniformis (JA) contenant le gène codant pour la bêta-amylase de Bacillus flexus Enzymes.

Article ANNEXE

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Quartiers Ouest : Avalix, La Boulletterie, Tréballe, La Chesnaie Trignac Certé Loiret (45) Orléans Argonne ; La Source Pithiviers Quartiers Nord ; Saint Aignan Saint-Jean-de-la-Ruelle Salmonerie, Prairie, Pincevent Lot-et-Garonne

Article Annexe I

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. - Vignobles d'appellation d'origine du département de Lot-et-Garonne Sont éligibles pour les appellations d'origine, les actions suivantes : 1.

LEGIARTI000022779630

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Ses connaissances empiriques lui permettent de juger des aptitudes de chaque animal à la reproduction et à l'engraissement, mais aussi d'affecter à chaque lot d'animaux les prés les mieux adaptés à leur stade de croissance et de manière à optimiser les

LEGIARTI000050986431

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mois Dérogation au principe d'interdiction d'addition intentionnelle de radioactivité dans des biens de consommation ou des produits de construction Article R. 1333-5 2 ans Décision de reclassement d'une source de rayonnements ionisants ou d'un lot

Article 125

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000 000 Taxe annuelle sur les engins maritimes à usage personnel (TAEMUP) Filière de responsabilité élargie du producteur (REP) relative aux navires de plaisance et de sport hors d'usage (NPSHU) 900 000 Fraction du prélèvement sur les jeux de loterie

LEGIARTI000021672911

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Engagé Consommé CP Restes à payer 01 - ALSACE BAS-RHIN 815067 2006 RHI STRASBOURG 4 184 432,00 292 910,00 3 240 522,00 01 - ALSACE BAS-RHIN 815067 2006 RHI - 67 834 590,00 0,00 792 860,50 02 - AQUITAINE LOT-ET-GARONNE

LEGIARTI000041585219

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ET PROFESSIONNELLES DÉPARTEMENT CONSEIL COLLÈGE ORGANISATION SIÈGES OUVERTS À LA CANDIDATURE Section TOTAL IND COM AGR ADV ENC Cour d'appel d'Agen GERS Auch Salariés CFDT 0 0 0 1 0 1 Employeurs FNCA 0 0 1 0 0 1 MEDEF 0 0 0 1 0 1 LOT

LEGIARTI000050672762

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LOT4_ZN_40_01 SORDE L'ABBAYE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Point 1 371913 6278531 2022_LOT4_ZN_40_01_S1 1 Point 2 372163 6278425 Point 3 372397 6278222 Point 4 372261 6278429 Point 5 372119 6278581 2023_02_47-01 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne

LEGIARTI000034461330

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Collège Lucie Aubrac LINXE Bordeaux 0470011G Collège Gaston Carrere CASSENEUIL Bordeaux 0470017N Collège Lucien Sigala DURAS Bordeaux 0470032E Collège Delmas-de-Grammont PORT-SAINTE-MARIE Bordeaux 0470049Y Collège Anatole France VILLENEUVE-SUR-LOT

Article 34

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Section 6 : Loteries publicitaires, Art. L121-36, Sct. Section 7 : Achats par l'intermédiaire des opérateurs de communications électroniques, Art. L121-42, Art. L121-43, Art. L121-44, Art. L121-45, Art. L121-46, Art. L121-47, Art. L121-48, Art.

LEGIARTI000049796246

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ANNEXE DÉPARTEMENT CONSEIL COLLÈGE ORGANISATION SIÈGES OUVERTS À LA CANDIDATURE Section TOTAL IND COM AGR ADV ENC INT Cour d'appel d'Agen GERS Auch Salariés CGT-FO 0 0 0 0 1 0 1 CFDT 0 0 0 1 0 0 1 CGT 1 0 0 0 0 0 1 LOT Cahors Salariés

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