L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. 5.2.

Article ANNEXE

—

L'observation continue, l'usage de plusieurs types de tests psychométriques (tests verbaux et de performance, échelles de capacités sociales ...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à donner

Article Annexe I

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Ne sont pas considérées comme étant en libre service les installations de remplissage et d'avitaillement dont l'accès et l'usage des installations sont strictement réservés à un personnel spécialement formé à cet effet et aux risques des produits manipulés

Article Annexe I

—

L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien ou de maintien hors gel de ce réseau. 5.2.

Article Annexe I

—

Ne sont pas considérées comme étant en libre-service les installations de remplissage et d'avitaillement dont l'accès et l'usage des installations sont strictement réservés à un personnel spécialement formé à cet effet et aux risques des produits manipulés

LEGIARTI000023587730

—

-Exploitation sous forme de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public Les recettes nettes part producteur s'entendent des montants hors taxes encaissés par le producteur (ou versés à un tiers comme un établissement de crédit par délégation ou

Article Annexe II - II. Maquette 15

—

mentale en médecine générale : - connaître les éléments amenant au dépistage et à l'accompagnement des patients souffrant de pathologies psychiatriques chroniques ; - connaître les définitions et savoir identifier les addictions, les troubles de l'usage

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

L'observation continue, l'usage de plusieurs types de tests psychométriques (tests verbaux et de performance, échelles de capacités sociales...) doivent être conjugués avec des entretiens et des tests de personnalité dès lors que l'on cherche à faire

Article Annexe

—

Ile-de-France : e) Pente intérieure S'il existe des pentes intérieures, celles-ci ne doivent pas dépasser 8 % sauf dans l'espace réservé aux fauteuils roulants où le sol doit être horizontal. f) Sièges 10 % des sièges doivent être prioritairement affectés à l'usage

Article Annexe I

—

L'usage de tous appareils de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, hautparleurs, etc.), gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si leur emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou

Article 223 a-II-1/10

—

Le capitaine du navire doit être en possession des renseignements nécessaires concernant l'usage des dispositifs d'équilibrage. 6.

Article 7

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Dans ces deux cas, conformément à l'article R. 412-32 du code de la route, l'usager auquel s'adresse le feu jaune clignotant doit : -appliquer les règles de priorité établies par le code de la route (concernant les usagers venant de la droite, les piétons

Article 11

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L'usage d'un dictionnaire est interdit. Interrogation d'analyse économique : L'interrogation porte sur l'intégralité du programme des épreuves écrites d'analyse économique générale et d'analyse monétaire et/ou politique économique.

Article Annexe 150-1.VII

—

Absence, non-conformité ou détérioration importante, de nature à les rendre impropres à l'usage auquel ils sont destinés, du système de détection d'incendie, des alarmes d'incendie, du matériel de lutte contre l'incendie, des installations fixes d'extinction

Article Annexe 4

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Savoir choisir une configuration de PAC en fonction de l'usage et du bâti. Concevoir le réseau approprié : 2.4. Savoir dimensionner une PAC.

LEGIARTI000024751082

—

Prêts et avances accordés par l'Etat Fonds versés à des tiers en vertu de dispositions contractuelles par lesquelles l'Etat s'engage à transmettre à des personnes physiques ou morales, l'usage de moyens de paiement pendant un certain temps.

LEGIARTI000024751013

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Article Annexe III

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Du 1er mars au 30 juin 2025, le matériel visé au point 4 peut être utilisé par les centres, qui en sont équipés, en dehors des opérations de contrôle technique, afin d'informer l'usager.

Article L313-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 00

Code de l'action sociale et des familles

prestations de soins remboursables aux assurés sociaux, par le directeur général de l'agence régionale de santé en application de l'article L. 174-5 du code de la sécurité sociale ; 2° Pour les prestations relatives à la dépendance acquittées par l'usager

Article Annexe I

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L'usage du réseau d'eau incendie est strictement réservé aux sinistres et aux exercices de secours, et aux opérations d'entretien de maintien hors gel de ce réseau. 5.2.

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