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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6079436e9ba5988459c42490
11 janvier 1977
11 janvier 1977
FAVIER ONT VENDU A BESSON LA VILLA LE COTTAGE, QUI FAISAIT PARTIE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER ; QU'IL ETAIT STIPULE A L'ACTE DE VENTE QUE LA VILLA LE COTTAGE DISPOSAIT D'UN ACCES AU BOULEVARD DES BOETTES
Source officielleJUGE UNIQUE JB BOSCHET
DTA_2001619_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
sur les propriétés bâties auxquelles ils ont été assujettis au titre de l'année 2020, pour un montant de 811 euros, en raison d'un appartement dont ils sont propriétaires situé au 20 rue des orgues à Bort-les-Orgues
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
63cb92d19c02507c9078dd62
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Tandis que la facturation de la phase dite « Boost » se décomposait comme suit : Accompagnement SEO 2 205 euros H.T. Netlinking - 2 Articles + Lien 555 euros H.T.
Source officielle1re Chambre B
61627eb038d18b7ebf63d36b
7 novembre 2013
7 novembre 2013
[G] [A] fait observer que l'huissier de justice n'a pu dire qu'il a déposé un pli dans la boîte aux lettres au [Adresse 2] alors qu'il n'y a pas de boîte aux lettres à cette adresse.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01595
21 septembre 2010
21 septembre 2010
aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la fondation John Bost à payer à Mme X... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la fondation John Bost ;
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01596
21 septembre 2010
21 septembre 2010
X... a été engagé par la fondation John Bost à compter du 15 octobre 1970, en qualité de psychologue à temps partiel ; qu'aux termes de l'article 8 de son contrat de travail, une prime forfaitaire mensuelle
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
Çalan et autresc/Turquie
ECLI:CE:ECHR:2015:0414JUD005365807
14 avril 2015
14 avril 2015
Lors de l’introduction de la requête, il était détenu à la prison de type F de Bolu. 14.
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e178
8 octobre 1969
8 octobre 1969
DE HARICOTS VERTS, PORTANT L'ETIQUETTE "ETABLISSEMENTS X..., RENESEURE (NORD) HARICOTS PRINCESSE, PREMIER CHOIX, POIDS NET : 2,500 KG", ONT OUVERT 20 DE CES BOITES DONT ILS ONT PESE LE CONTENU; QU'UN
Source officielleService des référés
669038f8766d1156dbc00b41
11 juillet 2024
11 juillet 2024
CMS CONCEPT METAL SERVICE, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Vicky MAZOYER
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200302
19 février 2015
19 février 2015
vérifier que le destinataire de l'acte demeure à cette adresse et préciser dans l'acte les diligences concrètes qu'il a accomplies pour procéder à cette vérification ; que la mention « le nom figure sur la boîte
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03491_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
situés au 42 rue La Boétie et de 1 595 euros au titre des frais d'expertise exposés, assorties des intérêts au taux légal avec capitalisation des intérêts à compter du 15 octobre 2021.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00738
6 juillet 2010
6 juillet 2010
commissionnaire d'organiser librement le transport par les voies et moyens de son choix, sous son nom et sous sa responsabilité, mais aussi par le fait que cette convention porte sur le transport de bout
Source officielleQuatrième Chambre
69693dd3cdc6046d4770657d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Une importante fuite d’huile de boîte de vitesses a été mise en évidence entre le moteur et ladite boîte, l’analyse de l’huile ayant révélé une présence importante de limaille.
Source officielleChambre Sociale
616307ef5a67331bacec3bcb
5 janvier 2012
5 janvier 2012
à sous, Mme [W] a gardé l'oeil sur les boîtes à billets ainsi que le témoin).
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69e2792dcdc6046d479bdd0b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN JUGEMENT PROROGATION DELAI DE CLOTURE DU 06/01/2026 Numéro d'inscription au Répertoire Général : 2025 007066 2025001124 MA BOITE A [Localité 1] (SARL) Dossier : PC
Source officielleciv2
61372111cd580146773f0b61
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Sur le premier moyen : Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort (tribunal d'instance de Marseille, 7 juillet 1988), qu'en prenant une boîte de conserve sur une pile dans un magasin
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edce4
13 avril 1988
13 avril 1988
payer à Melle X... une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors que la cour d'appel a dénaturé les conclusions de l'employeur en lui faisant dire que chaque caissière avait une boite
Source officielleciv1
613723d7cd5801467740ee15
20 décembre 2001
20 décembre 2001
postale 562, 92595 Levallois Perret cedex, 7 / de la société Cetelem, dont le siège est Frémicourt Paris IDF, Boite postale 512, 92565 Levallois Perret, 8 / de la société Crédit municipal, dont
Source officiellePPP Contentieux général
65b2b0ccfd6229a4e589c9cd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de vitesse par un garage désigné par l’intermédiaire de la plate-forme IDGARAGES moyennant le coût de 1554,47 euros pour le remplacement de l’embrayage et de 400 € pour le remplacement de la boîte de
Source officielle2ème chambre
DTA_2301709_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
La commune de Bort-les-Orgues a produit un mémoire en défense, enregistré le 24 avril 2025, qui n'a pas été communiqué.
Source officiellePage 71 sur 1679