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26 807 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

69d8a064cdc6046d47bd0130

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Les murs peints présentent plusieurs petits éclats, des traces noires, de frottement et des taches, notamment au niveau du coin cuisine et du tableau de fusibles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbebd3db21cbdd9459c

Appel

29 mars 2019

29 mars 2019

V... a été engagé par la société LOMME FOOD à compter du 20 février 2006 à temps complet en qualité de commis de cuisine. Le 1er juillet 2007, M. V... a été promu au poste de second de cusine.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302730_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

B en qualité de cuisinier, sous contrat à durée indéterminée à compter d'une date prévisionnelle fixée au 1er juillet 2022.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b612bcdc6046d47a16da9

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

On m'a missionné de demander à [P] [W] ce qu'il s'est passé en cuisine à l'issue du rendez-vous. [P] m'explique que la cuisine était en plein moment de plaisanterie, que tout le monde riait.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3e9

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

et a rencontré Monsieur Daniel Z... en train de travailler en tant que cuisinier.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6451fb9748616ed0f8cd50fe

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

[E] [O] occupait des fonctions de chef de cuisine au sein du restaurant BELLACITTA de [Localité 4]. M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

64379de89477fe04f5cc6526

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

[N] [J] en date du 23 novembre 2015 exposant: 'Les voisins du beaujolais se sont plaint à la mairie des odeurs de cuisine venant du café.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2530521_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

date, sur lesquels il est indiqué qu’il est commis de cuisine de niveau I et de l’échelon 1.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63d4cbff92a57405de33158e

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

les activités des seconds et troisième cuisiniers, - participe au contrôle du nettoyage des locaux et matériels de cuisine, - assure le nettoyage de son poste de travail, - participe à la réception

Source officielle
TJ

Service des référés

67d1dfb833b2bc65ea73479e

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

du restaurant, le tout sous astreinte de 1000 euros par jour, l'astreinte commençant à courir à compter de la signification de l'ordonnance à intervenir, - Ordonner l'arrêt de l'exploitation de la cuisine

Source officielle
CA

17e Chambre B

60349dd05965168a420b7fa6

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[W] [X] expose qu'il a eu une carrière d'expatrié en qualité de chef de cuisine, au service des Hôtels [Établissement 1] en Afrique et qu'il a ainsi travaillé : 'du 6 mai 1974 au 21 juillet 1977 à [Localité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00853

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

X... a été engagé en qualité de cuisinier par l'association Orphelinat Coste à compter du 1er avril 2001 suivant un contrat à durée indéterminée, après avoir travaillé pour le compte de cette même association

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fdbe6eed2c327078b2a9657

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

de l'établissement, et joint des images de capture d'écran montrant le salarié dans la cuisine et des photographies prises dans les locaux de l'établissement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6962164ecdc6046d47d352ad

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Elle fait valoir que la Société Foncière Lyonnaise lui a transmis un rapport concluant à l'impossibilité dans la configuration actuelle des espaces de l'installation d'une « extraction cuisine ».

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f250

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Jeanne", ont entrepris des travaux de démolition et de construction, en vue de rénover et d'agrandir ladite auberge par la création, notamment, d'une nouvelle cuisine, de chambres, d'une cave et d'un parc

Source officielle
CC

civ3

613723cacd5801467740e335

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

locataires principaux est inopposable aux sous-locataires, l'arrêt qui constate que les lieux loués consistent dans une maison comprenant, au rez-de-chaussée, une boutique, une arrière boutique et une cuisine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00079

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

père lui a reproché de ne pas avoir bien nettoyé l'évier, l'a menacée dans les termes de la prévention, puis dans sa chambre, a exercé des violences sur elle consistant à lui appliquer un couteau de cuisine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01244

Cassation

16 octobre 2024

16 octobre 2024

également été poursuivie pour opposition au paiement d'un chèque, car elle avait fait opposition à un chèque de 5 851,20 euros tiré sur le compte de la société [1], avec lequel son fils avait payé une cuisine

Source officielle
CC

soc

613721c1cd580146773f6ee4

Cassation

5 novembre 1992

5 novembre 1992

D..., cuisinier au service de M.

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f60c0

Cassation

26 mars 1992

26 mars 1992

hiérarchique direct, lequel n'a d'ailleurs fait l'objet d'aucune mesure de licenciement ; qu'en statuant comme elle l'a fait sans tirer les conséquences légales résultant de l'autorisation du chef de cuisine

Source officielle

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Dépôts des comptes

CUISINER CREER DEGUSTER

SIREN 818032278GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE VERSAILLES

02/08/2026

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G.A. LA CUISINERIE

SIREN 980014161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

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LAISSEZ-VOUS CUISINER

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SIREN 910067644GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

31/05/2026

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Procédures collectives

LA CUISINERIE

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Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. — restaurant

09/05/2026

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