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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR02576
12 mai 2009
12 mai 2009
Y... pour faux et usage de faux documents, élargie ensuite à son épouse, et poursuivie ensuite sous la qualification de recel, et que la juridiction d'enquête ou d'instruction d'Heidelberg (la Staatsanwaltschaft
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffd8
7 décembre 2012
7 décembre 2012
Cette mesure a été renouvelée et élargie à Océane.
Source officielle6ème chambre
DCA_23NT02415_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
qu'ils se sont substitués aux schémas locaux de sécurité et de prévention de la délinquance (SLSPD), qui eux-mêmes ont succédé aux contrats locaux de sécurité, qu'ils impliquent des responsabilités élargies
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02238_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Le résent arrêt rejetant les conclusions à fin d’annulation de Mme B... et n’a elant, dès lors, aucune mesure d’exécution, ses conclusions à fin d’injonction sous astreinte doivent également être rejetées
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02729_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Les conclusions à fin d’injonction résentées ar l’a elant ne euvent, ar suite, qu’être rejetées DÉCIDE : Article 1er : L’arrêté du 2 août 2024 ar lequel le réfet de Saône-et-Loire a
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01261_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Il ressort des pièces du dossier que la recherche de reclassement a alors été élargie au sein des autres entreprises du groupe Eaton, situées sur le territoire national, et que le courrier électronique
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA02506_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
Il ressort des pièces du dossier, et notamment des fiches de postes produites, que si les missions de Mme B ont été élargies du fait de sa promotion au grade d'attaché des services hospitaliers, elle continue
Source officielle2ème chambre
DTA_2202851_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
prévaut d'une durée de séjour sur le territoire français supérieure à huit années et de la présence en France de son épouse, de ses trois enfants scolarisés et de plusieurs membres de sa famille plus élargie
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206372_20250227
27 février 2025
27 février 2025
des travaux de confortement des coursives, de réparation de l'auvent de l'entrée principale et de reprise des fissures et des éclats béton sur les façades, ainsi que l'application d'un revêtement élastique
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA01687_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
À la suite d’un claquement douloureux avec sensation d’élastique intervenu le 20 janvier 2020, le CH de Saint-Quentin lui a diagnostiqué une rupture complète du tendon fléchisseur conduisant à une intervention
Source officielle2ème Chambre
DTA_2000916_20230327
27 mars 2023
27 mars 2023
défini un objectif de réduction de la consommation d'espace et de lutte contre l'étalement urbain en conservant un objectif de densité moyenne minimale de 50 logements par ha pour le secteur de la ville élargie
Source officielleCH 2 JU
DTA_2400867_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
l'intéressée le 12 juin 2023, son médecin traitant mentionne le 25 janvier 2024 que la cicatrisation est compliquée et toujours incomplète, et le chirurgien, qui a réalisé une nouvelle traction d'un lien élastique
Source officielleMagistrat Silvani
DTA_2308080_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
A avait coché la case du formulaire de demande de logement social par laquelle il acceptait que sa demande soit élargie à d'autres villes proches de Paris, la commission de médiation des Yvelines a commis
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2404499_20240801
1 août 2024
1 août 2024
tiré de ce que certaines formations réalisées, sous l'intitulé " bilan de compétence ", n'étaient pas éligibles au financement public, est entaché d'une erreur d'appréciation, eu égard au caractère élastique
Source officielle4ème Chambre
DTA_2406131_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
des pièces du dossier, et en particulier d'un rapport d'enquête de gendarmerie du 30 juin 2024, que malgré plusieurs tentatives au mois de juin 2024, à des heures variables et selon des amplitudes élargies
Source officielleAide sociale
DTA_2403695_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
23 septembre 2024, une absence de thrombose veineuse profonde et superficielle et à une insuffisance veineuse superficielle de la grande veine Saphéne droite, avec préconisation d’une compression élastique
Source officiellePole Social (JU)
DTA_2416520_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
que cette attente l’a contrainte à vivre dans un logement inadapté à sa situation de handicap alors qu’elle a besoin d’une douche adaptée aux personnes handicapées dans sa salle de bain, de portes élargies
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2420005_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
servir de fondement à un recours effectif, faut-il interpréter l'article 47 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne en combinaison avec le droit fondamental à l'unité de la famille élargie
Source officielle7éme chambre
DTA_2408992_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
photographies produites par la société requérante qu'un miroir de sécurité, destiné à assurer une meilleure visibilité de la route, est positionné en face de l'accès projeté, dont les dimensions sont élargies
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300121_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) s’est réuni à quatre reprises à l’université de Toulouse, dont deux fois en formation élargie
Source officiellePage 71 sur 163