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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00341_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
A J, alors âgé de 56 ans, a été victime, dans la soirée du 30 décembre 2016, de douleurs thoraciques importantes accompagnées de sueurs et d'une pâleur.
Source officielle1ère Chambre
6162efbd8fe037d2cb4a05be
20 juin 2012
20 juin 2012
des brasseries ont pu être installés au rez-de-chaussée dans certains immeubles, il n'en demeure pas moins que le [Adresse 4] est toujours un quartier d'habitation cossu, recherché et très prisé des palois
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8630e
3 avril 2002
3 avril 2002
La CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES CRAMA DU NORD EST - GROUPAMA ASSURANCES, dont le siège social est siège. 2 rue Léon Patoux 51100 REIMS agissant poursuites et diligences de ses Président
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8816d
10 mars 2006
10 mars 2006
Cour composée de : Monsieur Patrick HENRY-BONNIOT, président Madame Claire DAVID, conseiller Madame Evelyne DELBES, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Violaine PALOQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8816e
10 mars 2006
10 mars 2006
Cour composée de : Monsieur Patrick HENRY-BONNIOT, président Madame Claire DAVID, conseiller Madame Evelyne DELBES, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Violaine PALOQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881ef
10 mars 2006
10 mars 2006
Cour composée de : Monsieur Patrick HENRY-BONNIOT, président Madame Claire DAVID, conseiller Madame Evelyne DELBES, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Violaine PALOQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c969bd3db21cbdd8842f
10 mars 2006
10 mars 2006
Cour composée de : Monsieur Patrick HENRY-BONNIOT, président Madame Claire DAVID, conseiller Madame Evelyne DELBES, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Violaine PALOQUE
Source officielleCour d'Appel
6253c969bd3db21cbdd88433
10 mars 2006
10 mars 2006
Cour composée de : Monsieur Patrick HENRY-BONNIOT, président Madame Claire DAVID, conseiller Madame Evelyne DELBES, conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Violaine PALOQUE
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4db
31 janvier 2006
31 janvier 2006
JUGEMENT Tribunal de Grande Instance de LILLE du 25 Mars 2004 REF : GG / MB APPELANTE CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU NORD EST ayant son siège social 2 Rue Léon Patou
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02256_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
D..., ont décrit clairement les symptômes de ce dernier, tenant à une douleur violente dans les deux bras, ainsi que des signes vasovagaux tenant à des nausées, des vomissements, des sueurs, une pâleur
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0904REP002029092
4 septembre 1996
4 septembre 1996
Le même jour, le deuxième requérant fut arrêté à Padoue en exécution du même mandat d'arrêt du 20 décembre 1982, et fut immédiatement transféré à l'une des prisons de Milan.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110047
12 janvier 2022
12 janvier 2022
tiens à alerter fermement devant les risques suicidaires évoqués et à prendre réellement au sérieux les risques à venir » et le 25 octobre 2019 « il présente un état anxieux décompensé avec asthénie pâleur
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0604DEC005612510
4 juin 2013
4 juin 2013
Le 19 mars 2009, les requérants, employés à la municipalité de Baltaşı (« la municipalité »), introduisirent une action devant le tribunal de grande instance de Palu contre leur employeur
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
616361c7c983b818eb76d239
1 juin 2011
1 juin 2011
à son propre programme et de boucler en phase définitive le logiciel de commande de l'installation, ni ne lui a permis d'installer le retourneur de clayettes et la récupération des déchets en bennes Palox
Source officielle3ème chambre 3ème section
66294e03204c0caeeb991e44
24 avril 2024
24 avril 2024
° MINUTE : Assignation du : 16 et 20 février 2023 incident ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 24 avril 2024 DEMANDERESSES Société ACTIAN CORPORATION 2300 Geng Road, Suite 150, Palo
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c27a
16 septembre 2008
16 septembre 2008
PAUCOT-BILGER, Madame RAIMBAUD-WINTHERLIG, arrêt prononcé par Monsieur ROUSSEL, Conseiller faisant fonction de Président de Chambre GREFFIER : lors des débats et au prononcé de l'arrêt, Madame Maryse PALLU
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01264_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Natura 2000 " Vallée de la Saye et du Meudon ", et de la zone naturelle d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) de type II du même nom, tandis que les sites Natura 2000 " Vallée et Palus
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1221JUD001440505
21 décembre 2006
21 décembre 2006
Menaldo, avocate à Padoue. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») est représenté par son agent, M. I.M. Braguglia, et par son co-agent, M. F. Crisafulli. 3.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2020:0130JUD005772411
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Austria , 23 June 1993, § 29, Series A no. 255-C , and Palau-Martinez v. France , no. 64927/01, § 30, ECHR 2003-XII). 32.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0616JUD004655106
16 juin 2015
16 juin 2015
Perin, avocate à Padoue (Italie). Le gouvernement roumain (« le Gouvernement ») a été représenté par son agente, M me I. Cambrea, puis par M me C.
Source officiellePage 71 sur 85