Rôle N° RG 24/14362 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOA2G SARL [9] C/ [H] [W] [4] Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2026 à : - Me Roselyne

ZOUBKOVA-ALLIEIS, avocat au barreau de PARIS, toque : C0949 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Septembre 2025, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Roselyne

JANVIER 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/12932 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BC4B7 SARL GDMA C/ SCI SCI [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne

APPELANTS Monsieur [J] [L] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Philippe AONZO,

MOBI FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Charles TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution du Tribunal

de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Mars 2023, en audience publique, les avocats ne s'étant pas opposés à la composition non collégiale de la formation, devant Madame NEMOZ-BENILAN Roselyne

/13165 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKDQ5 [J] [V] [C] [Z] C/ CPAM D'ILLE ET VILAINE Compagnie d'assurance MMA IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne

Portalis DBVB-V-B7G-BIY4W [B] [N] [F] [Y] épouse [U] C/ SARL SOCA [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Michèle PARRACONE - Me Roselyne

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Roselyne

FINANCO C/ [D] [G] SAS ETOILE [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sylvain DAMAZ Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Grégoire LUGAGNE DELPON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre, - Mme Agnès BODART-HERMANT , présidente à la chambre, - Monsieur

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente à

Portalis DBVB-V-B7E-BGDBW [I] [W] C/ Société CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENC E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne

2025 N°2025/16 Rôle N° RG 23/11829 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5D6 [G] [Z] C/ [4] Copie exécutoire délivrée le : 16 janvier 2025 à : - Me Roselyne

TADDEI - FERRARI - [H] Copie exécutoire délivrée le : 23 janvier 2025 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Romain CHERFILS Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la

AGENCE VICTOR HUGO C/ [I] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Nino PARRAVICINI Décision déférée à la

BOUCHES DU RHONE REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS RTM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS Me Roselyne